Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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13 documents

Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2018-SA-0168
Date signature
17/04/2023
Date de mise en ligne
17/05/2023
Mots clés document
Nanomatériaux, nano-objets, nanoparticule, particules ultrafines, définition
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2018-SA-0168
Date signature
14/01/2022
Date de mise en ligne
21/01/2022
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0226
Numéros de saisines liées
2017-SA-0020, 2019-SA-0036
Date signature
30/09/2021
Date de mise en ligne
11/10/2021
Mots clés
Alimentation, méthodologie, nanomatériaux manufacturés, évaluation du risque sanitaire
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0226
Numéros de saisines liées
2017-SA-0020, 2019-SA-0036
Date signature
12/05/2020
Date de mise en ligne
09/06/2020
Mots clés
Nanomatériaux, évaluation du risque, étude de filière, alimentation, règlementation, société
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0233
Date signature
21/12/2017
Date de mise en ligne
22/01/2018
Mots clés
Nanomatériaux, REACh, révision, réglementation, Commission européenne
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2010-SA-0262
Date signature
15/04/2015
Date de mise en ligne
19/06/2015
Mots clés
Nanomatériaux manufacturés, nano-produits, évaluation des risques, évaluation des incertitudes
Numéro BO
20
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2012-SA-0273
Date signature
15/04/2014
Date de mise en ligne
15/05/2014
Numéro BO
16
Mots clés document
Nanomatériaux, évaluation des risques, exposition, danger, éthique, société, réglementation, recherche
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2013-SA-0127
Date signature
02/04/2014
Date de mise en ligne
28/04/2014
Numéro BO
16
Mots clés document
Nanomatériaux, REACh, révision, réglementation, Commission européenne
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2008-SA-0407
Numéros de saisines liées
Date signature
01/12/2010
Date de mise en ligne
09/12/2010
Mots clés
Bande de danger, potentiel d’émission, amélioration continue, processus itératif, incertitude, control banding, gestion graduée des risques, nanomatériaux
Numéro BO
2
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2008-ET-0005
Numéros de saisines liées
Date signature
17/03/2010
Date de mise en ligne
17/03/2010
Mots clés
Nanomatériau, évaluation du risque, exposition, produit fini, consommateur, population générale, environnement
Numéro BO
Mots clés document

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