Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6202 Documents
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Maladies professionnelles

Numéro de saisine

2025-METH-0060

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Maladie professionnelle, reconnaissance, méthodologie de l’expertise, diagnostic médical, exposition professionnelle, relation causale

Thematique

Santé et travail
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Maladies professionnelles

Numéro de saisine

2024-SA-0109

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Maladie professionnelle, cancers cutanés, mélanomes oculaires, rayons ultraviolet, reconnaissance, diagnostic médical, exposition professionnelle, relation causale.

Thematique

Santé et travail
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques biologiques dans les aliments

Numéro de saisine

2025-MPEX-0122

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Danger biologique ; Aliments ; Taenia solium ; Cysticercus cellulosae

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Phytopharmacovigilance

Numéro de saisine

2025-AST-0134

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

VRTH, variétés rendues tolérantes aux herbicides, pratiques culturales, risques, traçabilité

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2024-SA-0184

Numéros de saisines liées

n°2021-SA-0022, 2022-SA-0138

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Influenza aviaire hautement pathogène, avifaune sauvage, volailles, zones à risque.

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2026-SA-0060

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, PGM, œillet FLO-40685-2, Dianthus caryophyllus, fleur coupée, couleur de pétales, tolérance, sulfonylurées

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2026-SA-0059

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, PGM, œillet SHD-27531-4, Dianthus caryophyllus, fleur coupée, couleur de pétales, tolérance, sulfonylurées

Thematique

Santé et environnement