Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6195 Documents
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2026-SA-0060

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, PGM, œillet FLO-40685-2, Dianthus caryophyllus, fleur coupée, couleur de pétales, tolérance, sulfonylurées

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2026-SA-0059

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, PGM, œillet SHD-27531-4, Dianthus caryophyllus, fleur coupée, couleur de pétales, tolérance, sulfonylurées

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2026-SA-0058

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, PGM, œillet FLO-40689-6, Dianthus caryophyllus, fleur coupée, couleur de pétales, tolérance, sulfonylurées

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2026-SA-0057

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, PGM, oeillet FLO-40644-6, Dianthus caryophyllus, fleur coupée, couleur de pétales, tolérance, sulfonylurées

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2026-AST-0008

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eau destinée à la consommation humaine (EDCH), eau chaude sanitaire (ECS), matériaux au contact de l’EDCH (MCDE), anodes sacrificielles en magnésium, acier émaillé, acier revêtu de résine époxydique, acier inoxydable, protection cathodique contre la corrosion.

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies

Numéro de saisine

2026-SA-0074

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Rayonnements ultraviolets, UV, cabines de bronzage, effets sanitaires, cancers cutanés, mélanome.

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies

Numéro de saisine

2011-SA-0088

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Santé-travail, conditions de travail, aménagement du travail, horaires atypiques de travail, travail du week-end, horaires longs, horaires décalés, effets sanitaires, effets physiques, santé mentale, vie sociale et familiale, prévention.

Thematique

Santé et travail
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation

Numéro de saisine

2026-SA-0069

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Protections intimes, culotte menstruelle, culotte de règles, coupes menstruelles

Thematique

Santé et environnement