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Anses - Agence nationale de sécurité sanitaire
de l’alimentation, de l’environnement et du travail

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Mis à jour le 20/10/2015

Évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale, les travailleurs et pour l’environnement

Panorama des travaux de l’Anses

Mots-clés : Nanomatériaux, Nanoparticules

Les nanomatériaux sont des matériaux dont la taille ou la structure comporte au moins une dimension comprise entre 1 et 100 nanomètres environ. Cette taille nanométrique leur confère des propriétés physiques, chimiques ou biologiques particulières. Aujourd’hui, l’utilisation des nanomatériaux est en plein essor et permet de nombreuses applications notamment dans le secteur industriel et des produits de santé. Parmi les risques émergents, les enjeux sanitaires liés au développement des nanomatériaux manufacturés occupent une place importante. Ainsi, depuis 2006, l’Agence a réalisé plusieurs rapports d’expertise collective sur les risques sanitaires liés aux expositions alimentaires, environnementales et en milieu de travail. En 2012, l’Anses s’est également dotée d’un dispositif d’expertise permettant une lecture plus générale des questions ayant trait au développement des nanomatériaux.  Depuis le 1er janvier 2013, le site internet "R-Nano" permet aux industriels de déclarer les nanomatériaux, conformément à la réglementation en vigueur. L’Agence est chargée de la gestion des déclarations et des données, les premières informations issues des déclarations ont été mises à la disposition du public par le ministère chargé de l'environnement.

Les nanomatériaux sont constitués de structures élémentaires dont au moins une des dimensions est comprise entre 1 et 100 nanomètres. Cette caractéristique dimensionnelle, domaine intermédiaire entre la taille des atomes et celle des matériaux massifs, confère à ces matériaux des propriétés ou des comportements particuliers. En raison des nombreuses applications que laissent entrevoir ces propriétés physiques, chimiques ou biologiques, les nanomatériaux représentent un domaine de la recherche scientifique et technique en pleine expansion.

Champ d’expérimentation et de recherche dans le monde depuis une vingtaine d’années, leurs utilisations ne se confinent plus aux seuls laboratoires. Le champ d’application des nanomatériaux est loin d’être spécifique à un secteur industriel en particulier. Celui-ci intéresse déjà une grande diversité de produits et d’applications appelés à s’étendre dans des secteurs aussi variés que le bâtiment, l’automobile, l’emballage, la chimie, l’environnement, l’énergie, la santé, la cosmétologie, l’alimentation, etc.

Parmi les risques émergents, les enjeux sanitaires liés au développement des nanomatériaux manufacturés occupent une place importante. Depuis 2006, l’Agence a réalisé plusieurs rapports d’expertise sur les risques sanitaires liés aux expositions alimentaires, environnementales et en milieu de travail. En 2012, l’Anses s’est également dotée d’un dispositif d’expertise visant à une lecture globale des questions ayant trait au développement des nanomatériaux. L’Agence évalue ce type de substance dans le cadre des réglementations qui leur incombent, REACh en particulier.

 

Suivre en temps réel l’actualité scientifique

La veille scientifique et technique sur les nanomatériaux manufacturés et leurs risques éventuels pour la santé et l’environnement est essentielle pour assurer une mise à jour régulière de l’expertise dans ce domaine qui connait une évolution très rapide. Pour répondre à ce besoin et assurer la cohérence entre les différents travaux d’expertise coordonnés par l’Anses, l’Agence a installé un groupe de travail pérenne "Nanomatériaux et santé – alimentation, environnement, travail", placé sous l’égide de son comité d’experts spécialisés "agents physiques, nouvelles technologies et grands aménagements", dont l’objectif est notamment de produire régulièrement un état des connaissances relatif aux dangers, aux expositions et aux risques sanitaires et environnementaux associés aux nanomatériaux pour l’ensemble de leurs usages.

Dans le domaine de la méthodologie, l’Agence a développé un outil de gestion graduée des risques en entreprise, spécifique au cas des nanomatériaux et poursuit également d’importants travaux en matière d’évaluation des risques adaptée aux nanomatériaux manufacturés contenus dans des produits de consommation.

En parallèle de ces actions d’expertise, l’Agence a développé et mis en place un outil informatisé destiné à recueillir les déclarations obligatoires des nanomatériaux conformément aux dispositions de la loi du 12 juillet 2010 et au décret n° 2012-232 du 17 février 2012. L’Agence est impliquée dans les discussions européennes ayant trait à l’évaluation des nanomatériaux dans le cadre de REACh ; elle évaluera prochainement, au nom de l’autorité compétente française, le dioxyde de titane.

 

Des travaux en réseaux

L’Agence est également impliquée dans les travaux internationaux de l’OCDE, de l’EFSA, la coordination de projets de recherche européens (action conjointe européenne « Nanogenotox »), ou encore dans des études visant à mieux connaître l’exposition de populations spécifiques aux nanomatériaux, par exemple en milieu professionnel.

Enfin, en lien avec le groupe de travail pérenne sur les nanomatériaux, l’Agence a mis en place un comité de dialogue destiné à ouvrir les débats scientifiques actuels aux parties prenantes, sur les grands enjeux de l’exposition, de la méthodologie de l’évaluation des risques ou de la connaissance des risques sanitaires. Ce comité participera également à la définition des orientations de recherche proposées par l’appel à projets lancé chaque année par l’Agence pour soutenir la recherche en santé environnement et santé travail.