Agence nationale de sécurité sanitaire
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des substances inscrites au programme de travail 2017 de l'Agence dans le cadre de la Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE) : 2,2',4,4'-tétra BDE (BDE-47, CAS 40088-47-9 et 5436-43-1), Triphényl phosphate (TTP, CAS 115-86-6), Homosalate (CAS 118-56-9) Avis REACh-CLP signé le 28/01/2019
AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du formaldéhyde (n°CAS 50-00-0) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH » Avis REACh-CLP signé le 19/11/2018
AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2017-2018 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le permanganate de potassium (n°CAS 7722-64-7), le potassium hexatitanate (n°CAS 12056-51-8) et l’OTNE (n°EC 915-730-3). Avis REACh-CLP signé le 31/07/2018
AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP » Avis REACh-CLP signé le 26/01/2018
AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP » Avis REACh-CLP signé le 26/01/2018
AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP » Avis REACh-CLP signé le 26/01/2018
AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP » Avis REACh-CLP signé le 26/01/2018
AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP » Avis REACh-CLP signé le 26/01/2018
AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP » Avis REACh-CLP signé le 26/01/2018
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