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Agence nationale de sécurité sanitaire
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à "l’évaluation mettant en balance les risques et les bénéfices relatifs d’autres produits phytopharmaceutiques autorisés ou des méthodes non chimiques de prévention ou de lutte pour les usages autorisés en France des produits phytopharmaceutiques comportant des néonicotinoïdes" - Tome 1 - Rapport du groupe de travail "Identification des alternatives aux usages autorisés des néonicotinoïdes" Rapport signé le 07/05/2018

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à "l’évaluation mettant en balance les risques et les bénéfices relatifs d’autres produits phytopharmaceutiques autorisés ou des méthodes non chimiques de prévention ou de lutte pour les usages autorisés en France des produits phytopharmaceutiques comportant des néonicotinoïdes" - Tome 2 : "Rapport sur les indicateurs de risque" Rapport signé le 07/05/2018

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à "l’évaluation mettant en balance les risques et les bénéfices relatifs d’autres produits phytopharmaceutiques autorisés ou des méthodes non chimiques de prévention ou de lutte pour les usages autorisés en France des produits phytopharmaceutiques comportant des néonicotinoïdes" - Tome 3 : "Rapport d'appui scientifique et technique sur l'impact agricole" Rapport signé le 07/05/2018

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AVIS intermédiaire de l'Anses relatif à l’évaluation mettant en balance les risques et les bénéfices relatifs d’autres produits phytopharmaceutiques autorisés ou des méthodes non chimiques de prévention ou de lutte pour les usages autorisés en France des produits phytopharmaceutiques comportant des néonicotinoïdes Avis signé le 09/02/2018

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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP » Avis signé le 26/01/2018

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NOTE AST de l'Anses relatif à la faisabilité de l'établissement d'une limite maximale globale de pesticides dans les aliments visant à protéger le consommateur de l'effet cumulé de ces substances Avis signé le 22/11/2017

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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des risques pour le désherbage des voies ferrées Avis signé le 18/11/2016

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AVIS de l'Anses relatif à la saisine EPI délai de rentrée n° 2016-SA-0046 Avis signé le 13/06/2016

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NOTE AST relative à l'instruction d'une demande de dérogation selon l'article 53 du règlement (CE) N° 1107/2009 pour la préparation Dimate BF 400 à base de diméthoate de la société CHEMINOVA A/S pour lutter contre la mouche de l'olivier Avis signé le 09/06/2016

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AVIS de l'Anses relatif à l'analyse du risque pour l'opérateur dans le cadre de l'utilisation du produit phytopharmaceutique MOCAP 15G Avis signé le 01/04/2016

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