Avis du CES "Produits phytopharmaceutiques : substances et préparations chimiques"

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 18 novembre 2016
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2015-SA-0054
Date signature
18/11/2016
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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 juin 2016
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2016-SA-0046
Date signature
13/06/2016
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Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 9 juin 2016
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2016-SA-0138
Date signature
09/06/2016
Document PDF
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 1er mars 2016
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2016-SA-0014
Date signature
01/04/2016
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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 26 février 2016
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2015-SA-0198
Date signature
26/02/2016
Document PDF
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 24 avril 2015
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2015-SA-0067
Date signature
24/04/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
Règlement CLP (CE) n°1272/2008, Arrêté du 7 avril 2010, Arrêté du 12 septembre 2006, Mélanges
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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 3 avril 2015
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2015-SA-0043
Numéros de saisines liées
2013-SA-0234
Date signature
03/04/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
Insecticides, acaricides, abeille, maïs, maïs doux, arrêté du 28 novembre 2003
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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 février 2015
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2013-SA-0128
Numéros de saisines liées
2013-SA-0084
Date signature
16/02/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
produits phytopharmaceutiques, emploi autorisé dans les jardins (EAJ), utilisateur non-professionnel, classement toxicologique.
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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 2 février 2015
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2014-SA-0166
Date signature
02/02/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Grumes, traitement insecticide, FORESTER, KARATE FORET
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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 23 décembre 2014
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2014-SA-0181
Numéros de saisines liées
2014-SA-0022
Date signature
23/12/2014
Numéro BO
18
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