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Avis du GT "Evaluation des substances et procédés soumis à autorisation en alimentation humaine"

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— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l’alimentation humaine. Transposition des critères de pureté d’additifs alimentaires autorisés et transposition des modifications concernant les annexes III à IV de l’arrêté du 2 octobre 1997

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 janvier 2011
Numéro de saisine
2010-SA-0293
Date signature
13/01/2011
Date de mise en ligne
02/02/2011
Numéro BO
3
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 26 novembre 2010
Numéro de saisine
2010-SA-0268
Numéros de saisines liées
Date signature
26/11/2010
Date de mise en ligne
29/12/2010
Numéro BO
2
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à un projet de décret portant application du Code de la consommation en ce qui concerne les améliorants alimentaires

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 29 septembre 2010
Numéro de saisine
2010-SA-0209
Numéros de saisines liées
Date signature
29/09/2010
Date de mise en ligne
28/10/2010
Numéro BO
1
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à un projet de décret fixant les conditions d'autorisation et d'utilisation des auxiliaires technologiques pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 29 septembre 2010
Numéro de saisine
2010-SA-0204
Numéros de saisines liées
Date signature
29/09/2010
Date de mise en ligne
28/10/2010
Numéro BO
1
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l’alimentation humaine. Transposition des critères de pureté de l’édulcorant néotame

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 aout 2010
Numéro de saisine
2010-SA-0185
Numéros de saisines liées
Date signature
30/08/2010
Date de mise en ligne
27/09/2010
Numéro BO
1
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail concernant les traitements par hautes pressions hydrostatiques sur des aliments emballés

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 aout 2010
Numéro de saisine
2010-SA-0193
Numéros de saisines liées
2007 SA 0164, 2009-SA-0204, 2009-SA-0315, 2009-SA-0316
Date signature
30/08/2010
Date de mise en ligne
27/09/2010
Numéro BO
1
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 23 juillet 2010
Numéro de saisine
2010-SA-0143
Numéros de saisines liées
2010-SA-0100, 2010-SA-0127
Date signature
23/07/2010
Date de mise en ligne
31/08/2010
Numéro BO
1
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à l’autorisation d’emploi des cires (de carnauba, de candelilla et d’abeille) en tant qu’auxiliaires technologiques en alimentation humaine comme agents de démoulage

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 juillet 2010
Numéro de saisine
2010-SA-0080
Numéros de saisines liées
Date signature
13/07/2010
Date de mise en ligne
31/08/2010
Numéro BO
1
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif au projet de résolution du Conseil de l'Europe sur les métaux et alliages utilisés dans les matériaux et objets destinés au contact des denrées alimentaires

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 25 juin 2010
Numéro de saisine
2010-SA-0119
Numéros de saisines liées
Date signature
25/06/2010
Date de mise en ligne
07/07/2010
Numéro BO
27
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché d’un nouvel ingrédient alimentaire : phospholipides de soja riches en phosphatidylsérine

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 21 juin 2010
Numéro de saisine
2010-SA-0116
Numéros de saisines liées
Date signature
21/06/2010
Date de mise en ligne
07/07/2010
Numéro BO
27
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