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Avis du GT "Evaluation des substances et procédés soumis à autorisation en alimentation humaine"

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Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l’emploi d’auxiliaires technologiques (glycérol) dans la fabrication de certaines denrées alimentaires

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 21 juin 2010
Numéro de saisine
2010-SA-0127
Numéros de saisines liées
Date signature
21/06/2010
Date de mise en ligne
07/07/2010
Numéro BO
27
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’évaluation de l’impact d’un traitement par hautes pressions sur de la viande de volaille marinée et de la viande de volaille farcie

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 juin 2010
Numéro de saisine
2009-SA-0315
Numéros de saisines liées
Date signature
14/06/2010
Date de mise en ligne
27/09/2010
Numéro BO
27
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’évaluation de l’impact d’un traitement par hautes pressions sur de la viande de volaille marinée et de la viande de volaille farcie

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 juin 2010
Numéro de saisine
2009-SA-0316
Numéros de saisines liées
2009sa0316
Date signature
14/06/2010
Date de mise en ligne
01/10/2010
Numéro BO
27
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’exposition de la population française au bisphénol A et aux teneurs maximales en bisphénol A dans les aliments

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 juin 2010
Numéro de saisine
2010-SA-0041
Numéros de saisines liées
Date signature
07/06/2010
Date de mise en ligne
24/06/2010
Numéro BO
27
Mots clés document
— Document PDF

Annexe de l’avis de l’Afssa du 29 janvier 2010 relatif à l’analyse critique des résultats d’une étude de toxicité sur le développement du système nerveux ainsi que d’autres données publiées récemment sur les effets toxiques du bisphénol A

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Type de document
Avis
Sous-titre
Annexe de l'avis du 29 janvier 2010
Numéro de saisine
2009-SA-0270
Numéros de saisines liées
Date signature
31/05/2010
Date de mise en ligne
02/06/2010
Numéro BO
27
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif au procédé de recyclage de la société LPR sur le site de VEZELISE pour la production de PolyEthylène Téréphtalate (PET) recyclé destiné à la fabrication de matériaux et objets au contact des denrées alimentaires et des eaux de boisson

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 mai 2010
Numéro de saisine
2009-SA-0296
Numéros de saisines liées
Date signature
14/05/2010
Date de mise en ligne
23/07/2010
Numéro BO
27
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 24 février 2006 relatif à la réception des betteraves dans les sucreries et les distilleries

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 mai 2010
Numéro de saisine
2010-SA-0121
Numéros de saisines liées
Date signature
14/05/2010
Date de mise en ligne
10/06/2010
Numéro BO
27
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’autorisation d’emploi d’une solution à base d’acide peracétique pour la décontamination microbiologique des farines dans le procédé de meunerie du blé, en tant qu’auxiliaire technologique, à la suite de l’avis Afssa du 1er mars 2006

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 11 mai 2010
Numéro de saisine
2010-SA-0013
Numéros de saisines liées
Date signature
11/05/2010
Date de mise en ligne
25/06/2010
Numéro BO
27
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande d'appui scientifique et technique sur la migration de cobalt de plats à gratin en porcelaine destinés à entrer en contact avec des aliments

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 11 mai 2010
Numéro de saisine
2010-SA-0095
Numéros de saisines liées
Date signature
11/05/2010
Date de mise en ligne
10/06/2010
Numéro BO
27
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’emploi de l’hydroxyde de sodium, l’hydrogénocarbonate de sodium, l’hydroxyde de potassium et l’hydrogénocarbonate de potassium en tant qu’auxiliaires technologiques dans les procédés de fabrication d’aliments infantiles : préparations pour nourrissons, préparations de suite et aliments lactés pour enfants en bas âge

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 avril 2010
Numéro de saisine
2010-SA-0006
Numéros de saisines liées
Date signature
30/04/2010
Date de mise en ligne
10/06/2010
Numéro BO
27
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