31/05/2022

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'analyse comparative des avis de l'Anses et de l'EFSA relatifs aux demandes d'autorisation de mise sur le marché (AMM) de plantes génétiquement modifiées (PGM) au titre du règlement (CE) n° 1829/2003

Mots clés
Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses), Analyse comparative, Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), Avis, Demandes d’autorisation de mise sur le marché, Plantes génétiquement modifiées, Règlement (CE) n° 1829/2003
Type
Numéro de saisine
2020-SA-0063
Date signature
Mardi, 31 Mai, 2022
Date publication prévue
Mardi, 14 Juin, 2022
Date visa DG
Lundi, 13 Juin, 2022
Date de mise en ligne
Mercredi, 15 Juin, 2022
Clé(s) d'appartenance
OGM
Supprimé
non
Sous-titre
Avis et rapport du 31 mai 2022
Heure
Lundi, 13 Juin, 2022 - 13:45