Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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804 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2022-SA-0162
Numéros de saisines liées
2015-SA-0252 et 2018-SA-0134-d
Date signature
19/12/2023
Date de mise en ligne
29/01/2024
Mots clés
Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eau de boisson, méthyl-desphényl-chloridazone
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0015
Date signature
22/11/2023
Date de mise en ligne
13/12/2023
Mots clés
Acides haloacétiques, AHA, sous-produits de désinfection, SPD, eaux destinées à la consommation humaine, évaluation du risque sanitaire, valeur toxicologique de référence, VTR, valeur guide sanitaire
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0212
Numéros de saisines liées
2007-SA-0227 et 2007-SA-0303
Date signature
31/07/2023
Date de mise en ligne
05/09/2023
Mots clés
Ostreopsis, dinoflagellés, toxines émergentes, biotoxines marines, coquillages, eaux de baignade, eau de mer
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2022-AST-0185
Numéros de saisines liées
2021-SA-0186
Date signature
20/06/2023
Date de mise en ligne
01/08/2023
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine (EDCH), eau chaude sanitaire (ECS), matériaux au contact de l’EDCH (MCDE), anodes sacrificielles en magnésium, acier émaillé, acier revêtu de résine époxydique, acier inoxydable, protection cathodique contre la corrosion
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2022-SA-0162
Numéros de saisines liées
2015-SA-0252 et 2018-SA-0134-d
Date signature
04/05/2023
Date de mise en ligne
29/01/2024
Mots clés
Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eau de boisson, desphényl-chloridazone
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2022-SA-0196
Numéros de saisines liées
2021-SA-0025 et 2021-SA-0160
Date signature
23/03/2023
Date de mise en ligne
17/04/2023
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, forage, ressource en eau, chrome
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2022-SA-0238
Numéros de saisines liées
2018-SA-0198
Date signature
15/03/2023
Date de mise en ligne
21/06/2023
Mots clés
Eaux usées traitées, eaux usées traitées réutilisables, réutilisation, irrigation agricole, irrigation d’espaces verts, exigences de qualité, barrières, réglementation
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0205
Numéros de saisines liées
2015-SA-0252, 2019-SA-0129
Date signature
30/09/2022
Date de mise en ligne
30/09/2022
Mots clés
Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eau de boisson, métolachlore ESA (CGA 354743)
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0070
Numéros de saisines liées
2018-SA-0134, 2019-SA-0129
Date signature
30/09/2022
Date de mise en ligne
30/09/2022
Mots clés
Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eau de boisson, métolachlore NOA (SYN 547627)
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2022-SA-0055
Numéros de saisines liées
2005-SA-0295, 2014-SA-0135
Date signature
25/07/2022
Date de mise en ligne
05/10/2022
Mots clés
Traitement, eaux destinées à la consommation humaine, résine échangeuse d'ions, résine anionique

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