Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6165 Documents
Document PDF

Avis et rapport relatifs à la « Surveillance participative des moustiques vecteurs : propositions d’évolution pour le site Signalement-moustique »

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Type

Rapport

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2023-SA-0004

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Moustique, vecteur, arbovirose, arbovirus, maladie à transmission vectorielle, surveillance
entomologique, lutte antivectorielle.

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Note AST relative à l’impact de la recommandation européenne de définition des nanomatériaux (2022/C 229/01) sur le registre de déclaration des substances à l’état nanoparticulaire R-Nano

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies

Numéro de saisine

2025-AST-0072

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Nanomatériaux, substances à l’état nanoparticulaire, déclaration annuelle, registre R-nano, définition.

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Avis et rapport relatifs à l’identification de risques sanitaires en cas de diminution ou de suppression du chlore dans la filière de production et le réseau de distribution d’eau destinée à la consommation humaine (EDCH)

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Type

Rapport

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2023-SA-0002

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eau destinée à la consommation humaine, eau sans chlore, chloration, réseau de distribution,
biostabilité, qualité microbiologique de l’eau potable, étude épidémiologique, risques.

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Avis relatif à une demande d’évaluation des justificatifs relatifs à une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales présentée pour répondre aux besoins nutritionnels de patients à partir de 3 ans nécessitant la mise en place d'un régime cétogène en cas d'épilepsie résistante aux traitements médicaux ainsi que pour les patients en cas de maladie héréditaire du métabolisme comme les déficits en pyruvate déshydrogénase ou les déficits du transporteur de glucose de type 1

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2023-SA-0013

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales (DADFMS), épilepsie, régime cétogène

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Avis et rapport relatifs à l’évaluation intermédiaire du volet Leucose bovine enzootique du plan global de maîtrise sanitaire bovine déployé dans le département de La Réunion

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Type

Rapport

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2023-SA-0200

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Assainissement, bovin, colostrum, lait, La Réunion, leucémie, leucose bovine enzootique,
vecteurs, programme de lutte

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Avis et rapport relatifs à « la mise à jour des connaissances et proposition de valeurs guides de qualité d’air intérieur pour les particules »

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2025-MPEX-0065

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Valeur guide de qualité de l’air intérieur, VGAI, particules de l’air intérieur, PM2,5, PM10, effets
respiratoires, métrologie, méthodes de mesure, logements, écoles, expertise

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Avis relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2025-2026 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : « Acrylic acid, monoester with propane-1,2-diol » (HPA) (n° CE 247-118-0 ; n° CAS 25584-83-2), « Triethyl phosphate » (TEP) (n° CE 201-114-5 ; n° CAS 78-40-0) et « Tris(2-ethylhexyl) phosphate » (TEHP) (n° CE 201-116-6 ; n° CAS 78-42-2)

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2026-REACh-0022

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, HPA, TEP, TEHP, mutagénicité, perturbation endocrinienne, numéro CE 247-118-0 ; numéro CE 201-114-5 ; numéro CE 201-116-6

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Avis relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2025 par l’Agence concernant les activités de classification des substances chimiques relevant des dispositions du règlement (CE) n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2025-REACh-0142

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, règlement CLP, « 1,1,3,3-tetramethylbutyl peroxyneodecanoate » (n°CAS 51240-95-0), groupe de phtalates à chaîne moyenne, fluorure de sodium (n°CAS 7681-49-4), chloroéthane (n°CAS 75-00-3), groupe de composés du vanadium (« vanadium tetrachloride » (n°CAS 7632-51-1) ; « vanadium trichloride oxide » (n°CAS 7727-18-6) ; « ammonium trioxovanadate » (n°CAS 7803-55-6) ; « sodium metavanadate » (n°CAS 13718-26-8) ; « potassium vanadium trioxide » (n°CAS 13769-43-2) ; « vanadate(1-), oxo[phosphato(3-)-.kappa.O]-, hydrogen, hydrate (2:2:1) » (n°CAS 93280-40-1)), « tert-butyl methyl ether » (MTBE) (n°CAS 1634-04-4), « reaction products of diphenylamine with nonene, branched » (BNPA) (n°EC 701-385-4), « benzenamine, N-phenyl-, reaction products with 2,4,4-trimethylpentene » (n°CAS 68411-46-1), « 1,3-diphenylguanidine » (DPG) (n°CAS 102-06-7), « diacetone alcohol » (n°CAS 123-42-2), résorcinol (n°CAS 108-46-3), « galaxolide » (HHCB) (n°CAS 1222-05-5), cannabidiol (CBD) (n°CAS 13956-29-1)

Thematique

Santé et environnement