Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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27 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2019-SA-0097
Date signature
05/07/2019
Date de mise en ligne
28/10/2019
Mots clés
Abeilles, autres pollinisateurs, produit phytopharmaceutique, évaluation du risque réglementaire
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2013-SA-0050
Numéros de saisines liées
2013-SA-0049, 2013-SA-0049A
Date signature
08/02/2019
Date de mise en ligne
25/02/2019
Mots clés
Abeille, Apis mellifera, hiérarchisation, catégorisation, grille de notation, incertitude de notation, maladies animales, maladies infectieuses, dangers biologiques, départements et régions d’outre-mer, Guadeloupe, Martinique, Guyane, Mayotte, La Réunion
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2018-SA-0147
Date signature
23/11/2018
Date de mise en ligne
05/02/2019
Mots clés
Abeille, autres pollinisateurs, produit phytopharmaceutique, évolution des dispositions réglementaires
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2018-SA-0107
Date signature
03/05/2018
Date de mise en ligne
18/05/2018
Mots clés
Abeille mellifère, Apis mellifera, Aethina tumida, petit coléoptère des ruches, appréciation de risque
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2012-SA-0176
Date signature
30/06/2015
Date de mise en ligne
15/09/2015
Mots clés document
Co-expositions, abeilles, facteurs de stress, agent infectieux, parasite, pesticides, interactions
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2015-SA-0043
Numéros de saisines liées
2013-SA-0234
Date signature
03/04/2015
Date de mise en ligne
21/04/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
Insecticides, acaricides, abeille, maïs, maïs doux, arrêté du 28 novembre 2003
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2013-SA-0049
Numéros de saisines liées
2010-SA-0280, 2008-SA-0390
Date signature
06/01/2015
Date de mise en ligne
29/09/2015
Mots clés document
Abeille, Apis mellifera, hiérarchisation, classement, catégorisation, grille de notation, incertitude de notation, maladies animales, maladies infectieuses, maladies parasitaires, maladies exotiques, maladies enzootiques, France métropolitaine
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2013-SA-0234
Date signature
31/03/2014
Date de mise en ligne
28/04/2014
Numéro BO
15
Mots clés document
Insecticides, acaricides, abeille, arrêté du 28 novembre 2003
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2011-SA-0233
Numéros de saisines liées
Date signature
25/04/2012
Date de mise en ligne
14/05/2012
Mots clés
Abeilles, mortalités, multifactoriel, interactions entre facteurs, insecticides, nosémose, thiaclopride, fipronil, Nosema ceranae, toxicité chronique, Vidau et al.
Numéro BO
N°7
Mots clés document

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