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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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RAPPORT AST de l'Anses relatif à la demande d’évaluation de la robustesse et de la portée des résultats de l’étude « Pesticides c’est dans l’air ! » pour l’évaluation des distances de sécurité des riverains

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Type
Rapport
Comité d'experts
Phytopharmacovigilance
Numéro de saisine
2022-SA-0040
Date signature
12/04/2023
Date de mise en ligne
24/04/2023
Mots clés
Pesticides, air, capteurs, situation de proximité, ZNT
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RAPPORT AST de l'Anses relatif à la demande d’évaluation de la robustesse et de la portée des résultats de l’étude « Pesticides c’est dans l’air ! » pour l’évaluation des distances de sécurité des riverains

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Type
Rapport
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2022-SA-0040
Date signature
12/04/2023
Date de mise en ligne
24/04/2023
Mots clés
Pesticides, air, capteurs, situation de proximité, ZNT
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RAPPORT AST de l'Anses relatif à la campagne nationale de mesure de l’occurrence de composés émergents dans les eaux destinées à la consommation humaine - Pesticides et métabolites de pesticides - Résidus d’explosifs - 1,4-dioxane - Campagne 2020-2022

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2022-AST-0255
Date signature
01/03/2023
Date de mise en ligne
06/04/2023
Mots clés
Eaux destinées à la consommation humaine - Contaminants émergents – Métabolites de pesticides – Résidus d’explosifs – 1,4-dioxane - Campagne d’occurrence - France
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’expertise sur la bronchopneumopathie chronique obstructive associée à l’exposition aux pesticides en vue de la création d'un tableau de maladie professionnelle ou de l’élaboration de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2018-SA-0267
Date signature
07/09/2022
Date de mise en ligne
13/03/2023
Mots clés
Maladie professionnelle, reconnaissance, diagnostic médical, exposition professionnelle, relation causale, Bronchopneumopathie chronique obstructive, pesticides
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AVIS de l'Anses relatif à la détermination de valeurs sanitaires maximales (VMAX) pour différents pesticides et métabolites de pesticide dans les eaux destinées à la consommation humaine : chlorothalonil R471811, diméthénamide ESA, diméthénamide OXA, déséthyl-terbuméton, fénuron, chlorure de choline, anthraquinone et 2,6-dichlorobenzamide

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0020-a
Numéros de saisines liées
2018-SA-0134-a
Date signature
29/11/2021
Date de mise en ligne
13/12/2021
Mots clés
Pesticides, non-conformités, VMAX, substances actives, EDCH, eau de boisson
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RAPPORT de l'Anses relatif à l'étude Pesti’home - Enquête nationale sur les utilisations domestiques de pesticides - Départements et régions d’outre-mer (DROM) - Guadeloupe - Martinique - La Réunion

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2019-SA-0163
Date signature
11/03/2021
Date de mise en ligne
28/06/2021
Mots clés
Département et région d’outre-mer, produit biocide, produit phytopharmaceutique, médicament vétérinaire, utilisation de pesticide, substance active.
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'expertise sur les pesticides et notamment la chlordécone en vue de la création d'un tableau de maladie professionnelle ou de recommandations aux Comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2018-SA-0267
Numéros de saisines liées
2019-SA-0220
Date signature
09/03/2021
Date de mise en ligne
02/07/2021
Mots clés
Maladie professionnelle, reconnaissance, diagnostic médical, exposition professionnelle, relation causale, cancer de la prostate, pesticides, chlordécone.
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AVIS de l'Anses relatif à la détermination de la pertinence pour les eaux destinées à la consommation humaine pour les métabolites de pesticides : métolachlore OXA (CGA 51202), métolachlore ESA (CGA 354743) et métolachlore NOA 413173 (SYN 547627)

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2019-SA-0129
Numéros de saisines liées
2015-SA-0252, 2018-SA-0134
Date signature
14/01/2021
Date de mise en ligne
03/02/2021
Mots clés
Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eau de boisson, métolachlore ESA (CGA 354743), métolachlore OXA (CGA 51202), métolachlore NOA (SYN 547627)
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RAPPORT AST révisé de l'Anses relatif aux premières interprétations des résultats de la Campagne Nationale Exploratoire des Pesticides (CNEP) dans l’air ambiant

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2020-SA-0030
Date signature
01/10/2020
Date de mise en ligne
28/10/2020
Mots clés
Pesticides, air ambiant, exposition, effets sanitaires, population générale, produits phtytopharmaceutiques, biocides
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la détermination des valeurs sanitaires maximales (Vmax) pour différents pesticides et métabolites de pesticides dans les eaux destinées à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2018-SA-0134
Numéros de saisines liées
2004-SA-0069 et 2018-SA-0134-a & c
Date signature
27/08/2020
Date de mise en ligne
10/09/2020
Mots clés
Pesticides, non-conformités, VMAX, substances actives, EDCH, eau de boisson

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