Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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107 documents

Document PDF
Type
Avis
Date signature
01/09/2013
Date de mise en ligne
05/09/2013
Numéro BO
13
Mots clés document
Résidus de pesticides, eau de distribution, consommation alimentaire, denrée, contamination, exposition alimentaire, caractérisation des risques, dose journalière admissible, ARfD
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2012-SA-0136
Numéros de saisines liées
2004-SA-0069
Date signature
22/04/2013
Date de mise en ligne
17/05/2013
Mots clés
Pesticides, eaux, non-conformités
Numéro BO
12
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2012-SA-0178
Date signature
07/12/2012
Date de mise en ligne
03/01/2013
Mots clés
Programmes de surveillance, résidus de pesticides, stratégie d’échantillonnage, expositions alimentaires, risque chronique, risque aigu, population générale, France
Numéro BO
n°10
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2009-SA-0350
Numéros de saisines liées
Date signature
28/08/2012
Date de mise en ligne
31/10/2012
Mots clés
RÈsidus de pesticides, Antilles, DOM, consommation alimentaire, denrÈe, contamination, pratiques agricoles, exposition alimentaire, risque, dose journaliËre admissible
Numéro BO
n°9
Mots clés document
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Observatoires
Numéro de saisine
2006-SA-0361
Numéros de saisines liées
Date signature
21/06/2011
Date de mise en ligne
30/06/2011
Mots clés
Exposition, surveillance, population générale, pesticides, additifs, contaminants de l’environnement,
Numéro BO
4
Mots clés document
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Observatoires
Numéro de saisine
ORP-Ra-2010AirPestici
Numéros de saisines liées
Date signature
01/10/2010
Date de mise en ligne
05/11/2010
Mots clés
pesticides, air, contamination
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Observatoires
Numéro de saisine
2010-SA-0110
Numéros de saisines liées
Date signature
14/09/2010
Date de mise en ligne
01/10/2010
Mots clés
Plan de surveillance, stratégie d’échantillonnage, résidus de pesticides, population générale française, règlement (CE) n°396/2005, exposition chronique, exposition aiguë
Numéro BO
1
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0318
Numéros de saisines liées
Date signature
25/06/2010
Date de mise en ligne
07/07/2010
Mots clés
AUTORISATION EXCEPTIONNELLE, RESSOURCE, EAU DE SURFACE, PESTICIDE, PERIMETRE DE PROTECTION
Numéro BO
27
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Observatoires
Numéro de saisine
2010-SA-0126
Numéros de saisines liées
Date signature
25/05/2010
Date de mise en ligne
10/06/2010
Mots clés
BAIE ROSE, CYPERMETHRINE, DDT, DICHLORVOS, RISQUE CONSOMMATEUR, EXPOSITION CHRONIQUE, EXPOSITION AIGUE
Numéro BO
27
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0223
Numéros de saisines liées
Date signature
23/12/2009
Date de mise en ligne
18/01/2010
Mots clés
autorisation exceptionnelle, eau de surface, pesticides, nitrates, plan de gestion
Numéro BO
25
Mots clés document

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