Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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107 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0017
Numéros de saisines liées
Date signature
02/11/2009
Date de mise en ligne
20/11/2009
Mots clés
autorisation exceptionnelle, eau de surface, pesticides, plan de gestion
Numéro BO
25
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Observatoires
Numéro de saisine
2008-SA-0270
Numéros de saisines liées
Date signature
13/07/2009
Date de mise en ligne
22/10/2009
Mots clés
Numéro BO
23
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2007-ET-9900
Date signature
30/04/2009
Date de mise en ligne
23/02/2010
Mots clés
Lindane, HCH, pentachlorophénol, dieldrine, aldrine, dioxines-furanes, résidus de pesticides, produits de protection des bois, école, air, poussière, Chenôve, Bourgogne
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2009-SA-0065
Numéros de saisines liées
Date signature
30/04/2009
Date de mise en ligne
04/06/2009
Mots clés
Numéro BO
23
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2007-SA-0209
Numéros de saisines liées
Date signature
13/01/2009
Date de mise en ligne
23/03/2009
Mots clés
Miel
Numéro BO
22
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2008-SA-0077
Numéros de saisines liées
Date signature
23/04/2008
Date de mise en ligne
02/06/2008
Mots clés
Numéro BO
19
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2008-SA-0057
Numéros de saisines liées
Date signature
25/03/2008
Date de mise en ligne
02/06/2008
Mots clés
Numéro BO
18
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Observatoires
Numéro de saisine
2007-SA-0224
Numéros de saisines liées
Date signature
21/03/2008
Date de mise en ligne
05/01/2010
Mots clés
modèles, prédiction de l’exposition, résidus de pesticides, limites maximales résiduelles, habitudes de consommation, population générale française, population végétarienne, nourrissons et jeunes enfants, population antillaise, Europe
Numéro BO
19
Mots clés document
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
SANT-Ra-EnqueteAbeill
Numéros de saisines liées
Date signature
27/02/2008
Date de mise en ligne
02/04/2008
Mots clés
Abeilles, enquête, pesticides, varroase, résidus, mortalité, colonies, ruchers
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2007-SA-0191
Numéros de saisines liées
2003sa0164 2004sa0069
Date signature
07/02/2008
Date de mise en ligne
13/03/2008
Mots clés
pesticide, dépassement des limites de qualités, eaux d'alimentation
Numéro BO
18
Mots clés document

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