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Anses - Agence nationale de sécurité sanitaire
de l’alimentation, de l’environnement et du travail

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Mis à jour le 23/10/2013

Champs électromagnétiques, un dispositif global d’expertise

Présentation et travaux de l’Anses

Mots-clés : Champs électromagnétiques, Radiofréquences, Téléphonie mobile, Ondes électromagnétiques

Bluetooth, Wi-Fi, RFID, téléphonie mobile, etc., les technologies utilisant les radiofréquences se sont largement développées ces 20 dernières années. De ce fait, les sources de champs électromagnétiques radiofréquences se multiplient dans notre environnement, constituant un objet de préoccupation sanitaire et environnemental depuis plusieurs années, en France et à l’étranger. Ce sujet fait ainsi l’objet d’une actualité permanente tant du point de vue scientifique que du point de vue politique et médiatique. 

Un champ électromagnétique est le couplage d’un champ électrique et d’un champ magnétique. Les champs électromagnétiques peuvent être considérés selon trois grands domaines de fréquences : les champs statiques (0 Hz),les champs basses fréquences (de 0 à 10 kHz environ),les radiofréquences (d’environ 10 kHz à 300 GHz).

L’Agence est impliquée dans des activités d’expertise dans pratiquement tous les domaines du spectre électromagnétique ionisant, depuis les extrêmement basses fréquences jusqu’aux ondes millimétriques. Elle a ainsi publié plusieurs avis et rapports sur ce sujet ainsi qu’un rapport spécifique sur les systèmes d’identification par radiofréquences (RFID) :

  • Radiofréquences, téléphonie mobile et technologies sans fil en 2003, 2005, 2009 et 2013;
  • Les lampes fluorescentes compactes en 2009 et 2013 
  • Les champs électromagnétiques extrêmement basses fréquences en 2010 ;
  • Les scanners corporels en 2010 et 2012 ;
  • Les systèmes d’identification par radiofréquences (RFID) en 2009

Dans le même temps, de nouvelles dispositions réglementaires introduites notamment par la loi dite « Grenelle 2 » permettent de mobiliser des efforts dans la connaissance de l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques, aussi bien dans les basses fréquences que pour les radiofréquences.

Afin de poursuivre le travail de veille scientifique sur ces technologies et d’évaluation des risques éventuels pour la santé et l’environnement, l’Anses a créé en 2011 un groupe de travail pérenne « radiofréquences et santé » dont l’activité d’expertise s’inscrit dans un contexte de relations fortes avec la recherche (recommandations pour l’appel à projets de recherche « radiofréquences ») et les parties prenantes (restitutions auprès du comité de dialogue « radiofréquences et santé »). Ce groupe de travail conduit, en relation avec le Comité d’experts spécialisés « agents physiques » l’actualisation régulière de l’expertise des risques potentiels liés aux radiofréquences.

En parallèle de ce groupe de travail pérenne, le comité de dialogue « radiofréquences et santé » installé en 2011 permet d’établir une interaction entre des représentants d’association, des industriels, des syndicats et les scientifiques de l’Agence, dans le respect du rôle de chacun. Les questionnements soulevés par la société civile peuvent ainsi alimenter les travaux d’expertise, qui sont restitués auprès du comité. La participation du comité à l’établissement de cahiers des charges pour la réalisation d’études spécifiques est également une disposition innovante du dialogue engagé entre les experts scientifiques et les citoyens.

En matière de recherche, l’Agence mobilise depuis 2011 des financements spécifiques sur cette thématique dans le cadre du programme national de recherche environnement-santé-travail (PRNEST) qu’elle pilote. L’objectif du PNR EST est de rapprocher recherche et expertise mais aussi, dans le cas de la thématique « radiofréquences et santé », d’élargir la communauté de recherche. Ainsi, sur trois appels à projets successifs 2011-2012-2013, 15 dossiers ont été retenus, impliquant 42 équipes de recherche, pour un soutien de 2,8 M€. Les questions scientifiques sur lesquelles les équipes ont été sollicitées émanent des recommandations de recherche issues des conclusions de l’expertise de 2009. Pour l’appel à projets 2014, celles-ci prendront en compte les nouveaux questionnements qui émergent de l’actualisation des connaissances publiées aujourd’hui. D’autre part, la thématique « radiofréquence et santé » fait désormais l’objet d’un appel à projets spécifique, pour mieux prendre en compte les spécificités du domaine. C’est ainsi qu’un appel à projets a été lancé fin 2013, sur des sujets mal pris en compte dans les projets en cours tel que l'hypersensibilité électromagnétique