Etudes d'impact des infrastructures routières : l'Anses propose une liste de polluants à étudier dans les évaluations des risques pour la santé
L'Anses publie ce jour ses conclusions et recommandations concernant les polluants à prendre en compte lors de l'évaluation des risques sanitaires dans les études d'impact d'infrastructures routières. Ce travail s'inscrit dans le contexte de la révision de la circulaire interministérielle du 25 février 2005 relative à la prise en compte des effets sur la santé de la pollution de l'air dans les études d'impact, initiée par les ministères chargés de la santé et de l'écologie.
Depuis les années 1990, plusieurs études épidémiologiques ont permis de mettre en évidence l'impact sur la santé de la pollution atmosphérique urbaine. Il existe en revanche peu d'études s'intéressant aux effets sur la santé liées à la proximité de grands axes routiers. La réglementation prévoit que la construction, la réhabilitation ou l'aménagement d'infrastructures routières, qui par leur nature, leurs dimensions ou leur localisation sont susceptibles d'avoir des incidences sur l'environnement ou la santé humaine, nécessitent au préalable la réalisation d'une étude d'impact. Cette étude doit porter notamment sur l'analyse des effets du projet sur différentes problématiques environnementales dont la pollution de l'air, de l'eau et des sols, le bruit, les vibrations ainsi que les déchets.
Dans le cadre de son expertise, l'Anses a procédé à une analyse des polluants résultant des émissions du trafic routier et pouvant présenter un danger pour la santé. L'Agence a sélectionné parmi ces polluants, ceux qui, au regard des émissions, des concentrations atmosphériques et des données toxicologiques, seraient à retenir pour l'analyse des effets sur la santé, en précisant à chaque fois, les voies et durées d'exposition.
A l'issue de l'expertise une liste de 14 polluants et de 2 familles de polluants est proposée pour les études d'impact des infrastructures routières, incluant : particules (PM10 et PM2,5), dioxyde d'azote (NO2), acétaldéhyde, acroléine, ammoniac (NH3), arsenic (As), benzène, 1,3-butadiène, chrome (Cr), éthylbenzène, formaldéhyde, naphtalène, nickel (Ni), propionaldéhyde, famille des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et famille des dioxines et furanes.
Ces polluants couvrent l'exposition par inhalation de courte et de longue durée, par ingestion de poussières ou suite au contact sol-main-bouche, ainsi que l'ingestion d'aliments, issus notamment de potagers privés à proximité d'axes routiers.
Des recommandations sont également proposées pour l'évaluation des risques sanitaires pour certains polluants (particules et dioxyde d'azote) et famille de polluants (HAP et dioxines et furanes).
Par ailleurs, l'Agence a identifié des pistes de recherche afin d'améliorer les connaissances sur les émissions issues des infrastructures routières.
Elle propose de réaliser des campagnes de mesures représentatives de la diversité des infrastructures routières pour mieux documenter la contribution du trafic aux concentrations des HAP, dioxines et furanes dans l'air.
L'Anses recommande également d'acquérir des données pour les polluants non réglementés afin d'améliorer les outils de calculs des émissions à l'échappement, au fonctionnement des véhicules et à la remise en suspension des particules déposées sur la route.