Agence nationale de sécurité sanitaire
Informations demandeurs - établissements
Il est possible de sélectionner un ou plusieurs types de documents, ainsi que de les trier par ordre chronologique ou alphabétique.
Trouver un document
Annexe à la décision n°2017-04-123 du 5 mai 2017 BPF / BPD signé le 17/07/2017
Décision n° 2017-04-123 du 5 mai 2017 BPF / BPD signé le 17/07/2017
13/07/2017 - Liste à jour des abrogations d'autorisation d'ouverture d'établissements Suspensions / Abrogations établissements signé le 13/07/2017
Déclarations de nature administrative - lettre de couverture Etablissements info signé le 16/03/2017
Arrêté du 14 novembre 2016 relatif à la préparation des autovaccins à usage vétérinaire destinés aux ruminants BPF / BPD signé le 10/03/2017
Pièces à fournir pour une demande de transfert d'un établissement pharmaceutique vétérinaire - Aliments médicamenteux Procédures établissements signé le 03/02/2017
Pièces à fournir pour une demande de transfert d'un établissement pharmaceutique vétérinaire - Médicament vétérinaire Procédures établissements signé le 03/02/2017
Rapport Annuel OCDE BPL signé le 02/02/2017
Le document a été ajouté a votre bibliothèque
Aide à la recherche
Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :
- par mot(s) du titre ou par mots clés,
- par domaine via un collectif d'experts,
- par un numéro de saisine (si vous le connaissez).
Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).
Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.