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Installation du comité de dialogue "Radiofréquences et santé"

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Actualité du 17/05/2011

L'impact potentiel des radiofréquences sur la santé est l'un des thèmes prioritaires inscrits au programme de travail 2011 de l'Anses. Complétant un dispositif global sur cette thématique, le comité de dialogue "Radiofréquences et santé" aura pour mission d'éclairer l'Agence sur les attentes de la société dans ce domaine. Il tiendra sa première réunion le 15 juin prochain et sera présidé par Georges Mercadal, ancien Vice-président de la Commission Nationale du Débat Public.

Pour répondre aux questions soulevées par les usages des radiofréquences, l'Anses a expertisé à plusieurs reprises (1) le domaine de leurs effets sanitaires. Face au rythme soutenu des publications et des travaux de recherche réalisés dans ce domaine et suite au transfert des compétences de la Fondation Santé et Radiofréquences à l'Anses, l'Agence a souhaité créer en 2011 un dispositif permettant une prise en compte globale des questions soulevées par les radiofréquences.

Elle met ainsi en place un groupe de travail permanent "Radiofréquences et santé" qui sera composé d'une douzaine d'experts scientifiques indépendants chargé de suivre "en temps réel" les publications scientifiques pour actualiser, si nécessaire, l'expertise collective relative aux effets sanitaires des radiofréquences (2009), répondre aux besoins ponctuels d'appuis scientifiques et techniques et proposer notamment des recommandations d'orientations de recherche. En parallèle, l'Anses a créé un programme de recherche "Radiofréquences et Santé", doté de 2M€ par an. Piloté par un conseil scientifique dédié, il lancera un appel à projets de recherche annuel suivant le même calendrier que celui du programme "Environnement Santé Travail".

Le comité de dialogue "Radiofréquences et santé" complète ainsi ce dispositif. Réunissant l'ensemble des parties prenantes -associations, opérateurs et constructeurs, collectivités et syndicats-, ce comité a pour mission d'éclairer l'Agence sur les attentes de la société. Il aspire ainsi à être un lieu d'échange, de réflexion et d'information sur les questions scientifiques relatives aux effets potentiels des radiofréquences sur la santé et à leur évaluation. L'ancrage du comité à l'Anses permettra de nourrir les orientations de travail tant du comité scientifique en charge du programme de recherche dédié que du groupe de travail permanent. Il se réunira deux à quatre fois par an et sa première réunion aura lieu le 15 juin.

Suite à un appel public à manifestation d'intérêt, une vingtaine de candidatures ont été enregistrées. La présidence du comité a été confiée, par le directeur général de l'Anses, à Georges Mercadal, ancien Vice-président de la Commission Nationale du Débat Public.

(1) Elle a ainsi publié trois avis et rapports sur ce sujet, en 2003, 2005 et 2009 ainsi qu'un rapport et un avis spécifiquement dédiés aux systèmes d'identification par radiofréquences (RFID) en 2009.