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Mis à jour le 02/06/2016

L’amiante

Présentation, effets sanitaires, expositions et cadre réglementaire

Mots-clés : Amiante, Mésothéliome, Travail, Risques chimiques, Substitution (substances chimiques dangereuses)

La dangerosité de l'amiante a été identifiée au début du XXe siècle, mais les mesures de protection et de prévention sont intervenues plus tardivement. En France, l'amiante a été reconnu comme source de maladie professionnelle (asbestose) en 1945. Son usage a été réglementé à partir de 1977 après que toutes les formes d'amiante eurent été classées cancérogènes par le Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC). L'interdiction totale de tout usage de l'amiante a été adoptée en 1997 en France et confirmée au niveau européen par la directive 99/77/CE, interdisant toute extraction, fabrication, transformation de fibres d'amiante au plus tard au 1er janvier 2005. 

L’amiante, présentation

Le terme amiante désigne un ensemble de silicates hydratés (principalement des silicates de magnésium et de fer) formés naturellement au cours du métamorphisme des roches et transformés en fibres minérales par un processus mécanique. Les fibres d’amiante ont des propriétés physiques - résistance au feu, résistance mécanique élevée aux frottements et à la traction, faible conductivité thermique et électrique,etc.- et chimiques -résistance aux agressions chimiques- remarquables. Ces propriétés, associées au faible coût d’extraction de l’amiante, ont favorisé l’utilisation massive des fibres d’amiante sous de multiples formes et dans de nombreux domaines tout au long du XXème siècle.

Il existe deux variétés minéralogiques d’amiante qui ont été exploitées et commercialisées :

  • les serpentines, dont est extrait le chrysotile ou amiante blanc ;
  • les amphiboles, dont sont extraites : l’anthophyllite, l’actinolite, la trémolite et les deux espèces plus utilisées : l’amosite (ou amiante brun) et la crocidolite (ou amiante bleu).

Ces six espèces d’amiante reconnues diffèrent notamment de par leur composition chimique et leur dimension.

 

Effets sanitaires

La morphologie et la dimension des fibres sont deux critères déterminants du pouvoir pathogène de l’amiante. D’autres facteurs interviennent également dans les propriétés toxiques des fibres d’amiante, notamment leur composition chimique et leur réactivité de surface.

La principale voie d’entrée des fibres d’amiante dans l’organisme étant l’inhalation, les risques pour la santé liés à une exposition aux fibres d’amiante concernent principalement des pathologies du système respiratoire.

 

Cancers

Toutes les variétés d’amiante sont classées comme substance cancérogène pour l’homme (catégorie 1A) par l’Union européenne et comme agent cancérogène certain (groupe 1) par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC), sachant que seuleLa classification européenne a une valeur réglementaire en France.

Les principaux cancers liés à une exposition à l’amiante sont le cancer du poumon et le mésothéliome, touchant pour ce dernier essentiellement la plèvre (membrane entourant les poumons) mais aussi le péritoine (membranes entourant les viscères) et le péricarde (membrane entourant le cœur).

Ces pathologies sont progressives et peuvent se manifester avec un temps de latence de 20 à 40 ans- voire plus.

Aujourd’hui, l’amiante est le seul facteur de risque avéré du mésothéliome mais d’autres facteurs (comme les rayonnements ionisants et certains virus) sont aujourd’hui également suspectés d’entraîner le développement d’un mésothéliome. Le cancer broncho-pulmonaire est la première cause de mortalité des sujets exposés à l’amiante et ce risque est encore accru par une exposition combinée à la fumée de tabac (ce qui n’est pas le cas pour le mésothéliome).

Les données épidémiologiques suggèrent par ailleurs que l’exposition aux fibres de chrysotile produit une incidence de cancers moins élevée que l’exposition aux amphiboles, en particulier pour le mésothéliome ; cette affirmation est discutée pour le cancer du poumon.

 

Autres pathologies non cancéreuses

L’inhalation de fibres d’amiante peut entrainer d’autres pathologies pleurales et pulmonaires non cancéreuses.

L’asbestose est avec le mésothéliome et le cancer du poumon, une maladie typique d’une exposition prolongée à l’amiante. L’asbestose résulte d’une réaction du tissu pulmonaire vis-à-vis des fibres respirées. Cette réaction se traduit par une sclérose du tissu, aussi appelée fibrose pulmonaire, qui réduit les capacités respiratoires et peut, dans les cas les plus graves, entraîner une insuffisance respiratoire. Le risque et la gravité de l’asbestose dépendent de la durée et du niveau d’exposition à l’amiante.

Les plaques pleurales (lésion ou fibrose d’une plage circonscrite du tissu pleural) sont également caractéristiques d’une exposition à l’amiante.

Enfin, des pleurésies et des fibroses (ou épaississements) pleurales diffuses peuvent également se manifester suite à une exposition prolongée à l’amiante.

 

Que sait-on des expositions ?

L’amiante a été massivement utilisée pendant près d’un siècle dans différents secteurs, dont ceux du bâtiment et des travaux publics (isolation, revêtements, etc.), de l’industrie du carton et du papier, du textile, des joints, des garnitures de friction des véhicules (freins), ….. En France, la consommation d’amiante a atteint son plus haut niveau dans les années 1970 (environ 150 000 t/an).

A la même période, les principaux pays producteurs d’amiante étaient :

  • pour l’amiante blanc ou chrysotile : le Canada (Québec) et la Russie ;
  • pour l’amiante bleu ou crocidolite et l’amiante brun ou amosite : l’Afrique du Sud.

Cependant, des gisements et affleurements d’amiante existent dans de nombreux pays comme les Etats-Unis (Californie), la Turquie, la Bulgarie, la Grèce, et la France (en Haute-Corse et Nouvelle Calédonie notamment).

 

Exposition des travailleurs

Selon sa nature, le niveau d’exposition peut être très variable et peut atteindre des concentrations élevées. Il est possible de distinguer deux grands types d’exposition professionnelle à l’amiante :

  • expositions actives continues et discontinues :
    Les expositions continues sont connues chez les travailleurs ayant des activités d’extraction, de transformation et d’utilisation primaire de l’amiante. Dans ces situations, les concentrations en amiante auxquelles les professionnels sont exposés ne sont pas forcément stables mais présentent une durée relative longue.

    Les expositions discontinues sont rencontrées chez les travailleurs dont l’activité implique des interventions sur des matériaux contenant de l’amiante. C’est notamment le cas de tous les professionnels réalisant des travaux de maintenance ou d’entretien sur des produits et matériaux contenant de l’amiante.
  • expositions professionnelles passivesqui concernent les personnes qui travaillent à proximité de travailleurs intervenants sur de l’amiante.

Depuis l’interdiction de l’amiante, en 1997, les activités d’extraction, de transformation et d’utilisation primaire de l’amiante ne sont plus pratiquées en France. Cependant, de nombreux matériaux contenant de l’amiante sont encore en place (dans des cloisons, portes coupe-feu, faux plafonds, tuyaux, dalles de sol, etc.) et constituent autant de sources d’exposition. En 2007, L’INRS estimait entre 1 et 2 millions le nombre de travailleurs potentiellement exposés à l’amiante lors d’activité d’entretien ou de maintenance, dont 900 000 dans le secteur du bâtiment. Les principales professions concernées par les risques d’inhalation de poussières d’amiante sont :

  • Travailleurs des entreprises de retrait d’amiante ;
  •  Salariés du BTP ;
  • Bâtiment et travaux publics (secteur de la construction) en charge des démolitions ou de réhabilitation ;
  • Professionnels du second œuvre du BTP, de l'entretien ou de la maintenance (plombier, électricien, chauffagiste, peintre…) ;
  • Salariés travaillant dans le traitement des déchets ;
  • Salariés intervenant sur des terrains amiantifères.

D’une manière générale, les concentrations mesurées dans des situations d’expositions professionnelles sont largement supérieures à celles rencontrées pour la population générale.

 

Exposition de la population générale

L’exposition non professionnelle à l’amiante est plus difficile à évaluer, en raison d’une part des faibles concentrations en fibres le plus souvent rencontrées, et d’autre part du manque de données concernant les fréquences et durées d’exposition ainsi que la nature des fibres.

Quatre types d’expositions de la population générale à l’amiante peuvent être considérés :

  • les expositions d’origine para-professionnelle, qui concernent les personnes exposées aux poussières d’amiante rapportées au domicile par des travailleurs (notamment transportées par les vêtements de travail) ;
  • les expositions environnementales passives liées à l’existence d’une pollution à l’amiante à l’intérieur de bâtiments publics et privés ;
  • les expositions d’origine domestique liées à l’existence d’objets ménagers contenant de l’amiante (panneaux isolants, planche à repasser, grille-pain, etc.)  ;
  • les expositions d’origine environnementale liées à l’existence d’une pollution d’origine naturelle (affleurements naturels d’amiante), d’origine industrielle (mines et usines de transformation d‘amiante), et issue des matériaux existants dans des bâtiments et des installations diverses.

Du fait de la diversité des situations d’exposition, les niveaux d’exposition rencontrés en population générale sont très variables et seuls des ordres de grandeur permettant de caractériser des situations typiques sont disponibles.

 

Quelle est l’importance du problème ?

En France, 10 à 20 % des cancers du poumon et 85 % des mésothéliomes seraient dûs à l’amiante. Une expertise de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), a  estimé, en 1996 que l’amiante était à l’origine d’environ 2 000 décès par an: 1 250 par cancer du poumon et 750 par mésothéliome. En 2003, l’Institut de veille sanitaire (InVS) a estimé à plus de 2 000, le nombre de nouveaux cas de cancer du poumon attribuables à une exposition professionnelle à l’amiante. Par ailleurs, selon le Programme national de surveillance du mésothéliome (PNSM), mis en place en 1998 par l’InVS, le nombre annuel de nouveaux cas par an varie entre 800 et 1 200, soit 0,3 % de l’ensemble des cancers. On estime que 77 à 90 % des mésothéliomes pleuraux survenant chez les hommes sont attribuables à une exposition professionnelle à l’amiante. En revanche, cette proportion n’est que de 27 à 50 % chez les femmes, ce qui laisse penser que le rôle des expositions environnementales à l’amiante pourrait être sous-estimé

La manifestation de ces pathologies survenant avec un effet différé (jusqu’à 40 ans après l’exposition), le nombre de décès imputable à l’amiante va continuer à croître et pourrait s’élever par exemple pour le mésothéliome, en 2020 à 1 000 décès par an.

La grande majorité des pathologies attribuables à l’amiante résulte d’une exposition professionnelle. Selon l’InVS, environ 25% des hommes de 55 ans et plus ont été exposés à l’amiante durant leur vie professionnelle. Du fait de la baisse progressive puis de l’interdiction de l’utilisation de l’amiante depuis les années 1970, cette proportion diminue chez les plus jeunes : elle a été estimée à 10% pour les hommes âgés de 35 à 54 ans en 2003.

Selon les dernières données de la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), le nombre de maladies professionnelles reconnues comme étant liées à l’amiante (plaques pleurales, mésothéliome, cancer broncho-pulmonaire, etc.) atteindrait 5 400 cas environ en 2007. Cependant, les maladies professionnelles ont un faible taux de reconnaissance (estimé à seulement 20% pour les cancers du poumon par exemple). Environ 30 % de ces maladies concernent le secteur du bâtiment et des travaux publics (BTP), où un nombre conséquent de travailleurs spécialisés en maintenance et entretien (plombiers électriciens, maçons, peintres, etc.) est potentiellement exposé à l’amiante. les maladies liées à l’amiante représentent aujourd’hui la deuxième cause de maladies professionnelles et la première cause de décès liés au travail (hors accidents du travail).

En 2005, Le ministère en charge de la santé a estimé l’impact financier de l’indemnisation des victimes entre 1,3 et 1,9 milliards d’euros par an. Selon les mêmes auteurs, le coût cumulé sur 20 ans de la prise en charge des victimes de l’amiante serait compris entre 26,8 et 37,2 milliards d’euros.

 

Quelles sont les mesures réglementaires ?

Les dangers de l’amiante sont connus depuis le début du XXe siècle. Son usage n’a cependant été réglementé en France qu’à partir de 1977. L’interdiction totale de l’amiante est entrée en vigueur, en France, en 1997[1]. Au niveau Européen, toute extraction, fabrication, transformation de fibres d’amiante ont été interdites en 1999 par la directive 99/77/CE (dont la mise en œuvre devait être effective, au plus tard au 1er janvier 2005).

 

Protection de la population générale

En matière de protection de la population vis-à-vis du risque lié à une exposition à l’amiante, la réglementation française prévoit d’une part la détection et la surveillance des matériaux contenant de l’amiante et d’autre part l’information des occupants de bâtiments contenant de l’amiante.

Les flocages, calorifugeages et faux-plafonds contenant de l'amiante doivent être repérés et surveillés régulièrement. Le premier diagnostic de l'état de conservation de ces matériaux doit être réalisé par un contrôleur technique au moyen d'une grille d'évaluation qui tient compte de la dégradation apparente de ces matériaux, de leur protection physique, de leur exposition aux chocs, aux vibrations et aux circulations d'air. En fonction du résultat de ce diagnostic (score 1, 2 ou 3), le propriétaire du bâtiment doit faire réaliser :

  • soit un contrôle périodique de leur état de conservation dans un délai de trois ans quand le résultat est à 1 ;
  • soit une surveillance du niveau d'empoussièrement quand le résultat est à 2 ;
  • soit des travaux appropriés dans un délai de douze mois si le résultat est à 3.

Les autres matériaux et produits contenant de l'amiante tels que les dalles de sol, les enduits, les matériaux en amiante-ciment font l’objet d’un repérage complémentaire depuis 2001.

Par ailleurs, indépendamment des matériaux en place considérés, le niveau d’empoussièrement mesuré à l’intérieur des bâtiments ne doit pas dépasser le seuil règlementaire fixé à 5 fibres par litres (f/l).

Pour tous les immeubles dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997 (date d’interdiction des usages de l’amiante en France), les résultats de ce repérage doivent être consignés, dans un Dossier techniques amiante (DTA). Le DTA, dont la responsabilité revient au propriétaire, doit être mis à jour lors de chaque opération (retrait, surveillance, travaux, etc.) intervenant sur des matériaux amiantés présents dans le bâtiment.

Les principaux textes de référence sont consultables sur le site Internet du ministère en charge de la santé.

 

Protection des travailleurs

La protection des travailleurs vis-à-vis du risque lié à une exposition à l’amiante fait l’objet de dispositions règlementaires spécifiques qui viennent compléter les mesures de prévention générales en milieu professionnel. Ainsi, afin de limiter les risques pour ses salariés, la règlementation française oblige les employeurs à mettre en œuvre :

  • des mesures de prévention communes à toutes les activités comportant des risques d’exposition à l’amiante ;
  • des mesures de prévention spécifiques pour les activités d’encapsulage ou de retrait d’amiante ou d’articles en contenant et pour les interventions sur des matériaux, des équipements, des matériels ou des articles susceptibles de provoquer l’émission de fibres d’amiante;

Les mesures de prévention communes à toutes les activités impliquant un contact avec de l’amiante incluent :

  • l’évaluation initiale des risques ;
  • l’information et la formation des salariés
  • le contrôle des niveaux d’empoussièrementen fibres d’amiante selon la microscopie électronique à transmission analytique (META) afin de garantir le respect de la valeur limite ;
  • des mesures relatives à l’organisation du travail, au suivi des expositions, au traitement des déchets et à la protection de l’environnement du chantier.;
  • la mise en œuvre de mesures de protection pour les travailleurs en privilégiant, le confinement, la mise en œuvre de techniques et modes opératoires les moins émissifs possibles, la mise en œuvre de moyens de protection collectifs et en d’équipements de protection individuelle adaptés aux opérations à réaliser.

Des arrêtés du ministère du travail fixent selon les niveaux d’empoussièrement et les processus mis en œuvre les règles techniques à respecter par les entreprises, les moyens de protection collective et équipements de protection individuelle, les mesures de protection de l’environnement des chantiers et les dispositions applicables en fin de travaux.

Les activités d’encapsulage et de retrait d’amiante ou d’articles en contenantsont effectuées par des entreprises certifiées. Il est à noter que la réglementation a récemment supprimé la notion de friable et non friable pour la détermination des mesures de protection à appliquer.

D’une manière générale, les activités susceptibles de provoquer l’émission de fibres d’amiante sont interdites aux jeunes travailleurs et aux travailleurs temporaires.

La concentration moyenne en fibres d’amiante, sur huit heures de travail, ne doit pas dépasser dix fibres par litre à partir du 1er juillet 2015 (article R.4412-100 du code du travail fixé par le décret 2012-639 du 4 mai 2012).

Les principaux textes de référence sont consultables sur le site Internet du ministère en charge du travail.

[1] décret n°96-1133 du 24 décembre 1996