Formulaire de recherche

marianne anses

L’ouverture à la société, une des valeurs fondatrices de l'Anses

Les textes fondateurs de l’Anses stipulent qu’elle a pour mission de « contribuer à l'information, à la formation et à la diffusion d'une documentation scientifique et technique et au débat public, qu'elle suscite et nourrit ».

Les domaines d’activité dans lesquels intervient l’Agence présentent une double spécificité : d'une part, ils sont marqués par une forte complexité scientifique, résultant du caractère multifactoriel de la plupart des risques sanitaires et des conditions de leur émergence, et d'autre part, ils s’inscrivent dans le cadre d’une forte demande sociale de maîtrise et d’anticipation de ces risques, ainsi que d’une attente croissante de transparence et de participation au processus d’évaluation.

C’est pourquoi l’Agence a pris diverses initiatives et mis en place des processus participatifs en matière de gouvernance et de conduite de ses travaux.

Des lieux d'échange et d'intéraction avec les « parties prenantes » au niveau de la gouvernance et du processus d'expertise

Les parties prenantes participent au Conseil d’administration ainsi qu’aux Comités d’orientation thématiques couvrant les domaines d’intervention de l’Agence (alimentation, travail, santé-environnement, santé des végétaux, santé et bien-être animal). Ces cinq comités, à vocation consultative, contribuent à la définition des orientations stratégiques de l’Agence et à l’expression des besoins en termes d’évaluation des risques et de recherche.

Deux comités de dialogue ont été mis en place -respectivement en 2011 et 2012- : "Radiofréquences et santé" et "Nanomatériaux et santé". La création de ces instances a constitué une étape importante dans l’instauration d’échanges pérennes sur ces sujets controversés, entre les scientifiques et experts de l’Agence, les associations de citoyens, les syndicats de salariés et les industriels.

Enfin, une démarche de dialogue autour des activités liées aux autorisations de mises sur le marché des produits phytopharmaceutiques a été initiée fin 2017 avec la mise en place d’une plateforme de dialogue. Cette instance réunit chaque trimestre les associations et organisations professionnelles et syndicales et constitue un lieu d’échange privilégié pour évoquer toutes les questions relatives à l’évaluation et à l’impact des pesticides. Elle regroupe une cinquantaine de membres et est ouverte aux diverses organisations : entreprises, associations, instituts techniques, syndicats de salariés, syndicats agricoles exerçant une activité dans le domaine des produits phytopharmaceutiques et ayant manifesté un intérêt pour prendre part et contribuer aux échanges. 

Le second niveau d’implication des parties prenantes concerne le processus d’expertise proprement dit et couvre aussi bien le cadrage des travaux que leur diffusion (auditions, consultations publiques, restitution des travaux, etc.). Une telle approche doit contribuer à la robustesse scientifique et à la pertinence sociale des avis et rapports produits par l’Agence ; ceci grâce à la prise en compte des questionnements et attentes susceptibles d’orienter la conduite de l’expertise et au recueil des informations et connaissances  détenues par ces parties prenantes. Par ailleurs, si la majorité des travaux sont conduits en réponse aux saisines des ministères de tutelle, l’Anses peut soit s’autosaisir, soit être saisie par des organisations telles que les associations agréées au niveau national ou des syndicats de salariés.

La charte d’ouverture à la société

La charte d’ouverture à la société, initiée en 2008, s'est élargie à de nouveaux membres au fil des années. Signée pour la première fois par l’Anses en 2011, elle compte depuis 2020 huits signataires. Par leurs activités de recherche, d’expertise et/ou d’évaluation scientifique et technique, ces établissements publics partagent une ambition commune : apporter une meilleure compréhension des risques ainsi que les moyens de les prévenir et de les réduire. Ils partagent aussi la même conviction que cette ambition doit répondre à la préoccupation croissante des citoyens, soucieux des risques sanitaires et environnementaux, de prendre une part active à la connaissance et l’évaluation des risques. En adoptant cette charte, ils renouvellent, dans un même élan de partage de valeurs, leurs engagements dans un processus d’ouverture et de transparence envers la société au service du débat et de la décision publique.