Procès verbaux des Comités d'experts spécialisés
Aide à la recherche
Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :
- par mot(s) du titre ou par mots clés,
- par domaine via un collectif d'experts,
- par un numéro de saisine (si vous le connaissez).
Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).
Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.
Liste des documents
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Date de mise en ligne
23/01/2024
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Date de mise en ligne
27/07/2023
Comité d'experts
Nutrition humaine
Date de mise en ligne
14/06/2023
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Date de mise en ligne
20/03/2023
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Date de mise en ligne
25/05/2023
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Date de mise en ligne
06/12/2023
Date de mise en ligne
01/02/2023
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Date de mise en ligne
26/01/2024
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Date de mise en ligne
27/07/2023
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Date de mise en ligne
18/07/2023