Travaux de l’Anses sur les néonicotinoïdes

L’Anses mobilisée depuis de nombreuses années

Mis à jour le 20/06/2018

Mots-clés : Abeilles, Produits phytopharmaceutiques, Biocides, Médicaments vétérinaires, Néonicotinoïdes

Dès 2012, l’Agence recommandait d'engager une réévaluation au niveau européen des substances actives néonicotinoïdes, et de faire évoluer la réglementation européenne pour une prise en compte renforcée des impacts de ces substances sur le comportement des abeilles. Elle demandait également des données complémentaires au cadre réglementaire européen pour l’instruction des dossiers de mise sur le marché des produits. Par ailleurs, un arrêté impose en France des dispositions particulières pour réduire fortement l’exposition des abeilles aux poussières émises par les usages de semences traitées.

Renforcer les conditions d'utilisation des produits

En 2013, l’Efsa, saisie sur trois substances néonicotinoïdes (clothianidine, imidaclopride et thiaméthoxame), a mené un travail conduisant la Commission européenne à décider un moratoire visant à interdire l’utilisation des produits phytopharmaceutiques à base de thiaméthoxame, clothianidine, imidaclopride, pour certains usages,  dans l’attente de la réévaluation de ces substances actives. Ce moratoire conduit à l’interdiction du traitement des semences et des sols pour les cultures attractives pour les abeilles (sauf cultures sous serre et céréales d’hiver), ainsi qu’à l’interdiction des traitements foliaires pour les cultures qui attirent les abeilles (à l’exception des cultures sous serre ou après floraison).

En 2016, dans la logique des actions de préservation des pollinisateurs et de la biodiversité engagées par la France au niveau européen, l'Anses a été saisie par les ministres en charge de l’Ecologie, de l’Agriculture et de la Santé pour participer activement aux travaux d’expertise européens sur la réévaluation des substances actives. Dans un avis publié en janvier 2016, l’Agence rappelait le cadre de l’évaluation européenne des substances actives de la famille des néonicotinoïdes et de l’évaluation nationale des produits phytopharmaceutiques les contenant, et préconisait le renforcement des conditions d’utilisation des produits contenant les substances actives clothianidine, thiaméthoxame et imidaclopride pour tous les usages pour lesquels subsiste une incertitude importante.

En 2018, à l'issue de l'examen de l'enseùble des données disponibles, ces 3 substances ont fait l'objet d'une restriction forte de leurs utilisations, au niveau européen, et ne peuvent notamment plus être utilisées que sous serre.

 

Evaluation des alternatives aux néonicotinoïdes

La loi "Pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages" du 8 août 2016 (article 125) prévoit l’interdiction des produits phytopharmaceutiques contenant des substances actives de la famille des néonicotinoïdes, ainsi que des semences traitées avec ces produits à compter du 1^er septembre 2018. La loi prévoit également que des dérogations pourront être accordées jusqu’au 1^er juillet 2020 sur la base d’un bilan établi par l’Anses, qui compare les bénéfices et les risques liés aux usages de ces produits avec ceux de produits de substitution ou de méthodes alternatives. La loi stipule que ce bilan porte sur les impacts sur l’environnement, notamment sur les pollinisateurs, sur la santé publique et sur l’activité agricole.

Dans ce contexte, l’Anses a été saisie en mars 2016 par le ministère en charge de l’Agriculture afin de réaliser une évaluation mettant en balance les risques et les intérêts agronomiques des préparations phytopharmaceutiques à base de néonicotinoïdes et de leurs alternatives chimiques et non chimiques.

Dans le premier tome de son rapport, publié en en mars 2017, l’Anses a mis au point  une méthodologie permettant pour identifier ces alternatives et permettre la comparaison de leur efficacité et de leur opérationnalité avec celles des néonicotinoïdes. La grille d’analyse retenue permet de comparer de manière cohérente et systématique les méthodes de lutte alternatives – chimiques et non chimiques, pour chacun des usages des néonicotinoïdes, sur la base de quatre critères : l’efficacité, l’opérationnalité, la durabilité et la praticité de chaque méthode considérée. 

Pour une majorité des usages, des alternatives (chimiques et non chimiques), suffisamment efficaces et opérationnelles, ont pu être identifiées.Dans 6 cas, aucune alternative, qu’elle soit chimique ou non chimique, répondant à ces critères, n’a été identifiée. Dans 89% des cas, les solutions de remplacement aux néonicotinoïdes se fondent sur l’emploi d’autres substances actives, notamment des pyréthrinoïdes. Dans 39% des cas, les alternatives chimiques reposent sur une même famille de substances actives, ou une seule substance active voire sur un seul produit commercialisé. Et dans 78% des cas analysés, au moins une solution alternative non chimique existe.

Dans le deuxième volet de son rapport, publié en mars 2018, l’Agence a défini des indicateurs de risque pour l’Homme et l’environnement, y compris pour les pollinisateurs, pour les alternatives chimiques.

En fonction de l’usage et du risque considéré (alimentaire, non alimentaire, abeilles, organismes aquatiques, etc...), la comparaison des indicateurs de risque associés aux néonicotinoïdes par rapport à ceux associés à leurs alternatives chimiques peut conduire à des résultats différents. Il n’est donc pas possible de conclure de façon globale et synthétique quant aux substances actives qui présenteraient le profil de risques le moins défavorable par rapport à celui des néonicotinoïdes.

Dans le troisième volet, l’Anses a étudié l’impact de l’interdiction d’utilisation des néonicotinoïdes et de la mise en œuvre des alternatives sur l’activité agricole. Cet impact est difficile à anticiper, du fait notamment de la diversité des usages des néonicotinoïdes, et du caractère en partie « assurantiel » de leur usage important en traitement de semences. L’Agence propose toutefois une liste indicative de critères d’évaluation d’impact sur l’activité des filières.

L’Anses rappelle par ailleurs qu’en ce qui concerne la lutte contre les ravageurs, aucune méthode n’assure à elle seule une efficacité suffisante, une combinaison de méthodes devra donc être envisagée dans le cadre d’une approche de lutte intégrée.

Pour la plupart des usages étudiés, il convient également de souligner que l’interdiction d’utilisation des substances appartenant à la famille des néonicotinoïdes risque d’entraîner une résistance accrue aux autres insecticides, en particulier pyréthrinoïdes, s’ils sont utilisés en alternatives. L’Anses recommande donc d’accélérer la mise à disposition de méthodes alternatives, efficaces et respectueuses de l’Homme et de l’environnement, pour la protection et la conduite des cultures.

Consulter les 3 volets de l'expertise

Une expertise sur les effets sur la santé humaine

L’Anses a par ailleurs été saisie en avril 2016 par les ministres de la Santé et de l’Environnement et la secrétaire d’Etat à la biodiversité, afin de réaliser une expertise approfondie concernant les effets sur la santé humaine de l’ensemble des substances néonicotinoïdes autorisées à ce jour au niveau national en tant que produit phytopharmaceutique ou biocide. Cette expertise, publiée au mois de février 2018, a été étendue à l’ensemble des produits contenant des néonicotinoïdes : produits phytopharmaceutiques, biocides et médicaments vétérinaires.

L’Anses a procédé à l’examen des données disponibles sur les dangers pour la santé humaine présentés par les six substances actives de la famille des néonicotinoïdes autorisées dans le cadre des règlements relatifs aux produits phytopharmaceutiques et/ou biocides et/ou médicaments vétérinaires (acétamipride, clothianidine, imidaclopride, thiaclopride, thiaméthoxame et dinotéfurane).

Ces travaux ne mettent pas en évidence d’effet nocif pour la santé humaine, dans le respect des conditions d’emploi fixées dans les autorisations de mise sur le marché. L’Agence rappelle donc l’importance du respect des conditions d’emploi prévues dans les autorisations de mise sur le marché des produits pour prévenir d’éventuels impacts sur la santé humaine.

Toutefois, s’agissant de la substance active thiaclopride, et compte tenu de ses caractéristiques de danger, de l’accroissement important de son utilisation constatée au cours de la période 2010-2015, et des incertitudes liées aux expositions cumulées avec d’autres produits phytopharmaceutiques ou biocides présentant des caractéristiques de danger similaires, l’Anses recommande de réduire au maximum les usages pour les produits à base de cette substance dès 2018.

 

Le Laboratoire de Sophia-Antipolis de l’Anses, laboratoire de référence sur la santé des abeilles et tête de pont du réseau des laboratoires nationaux des Etats membres de l’Union européenne travaille également sur cette thématique et développe notamment des méthodes d’analyse des résidus de produits phytopharmaceutiques et antiparasitaires dans la ruche.