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domestiques

Leaflet "Hygiène domestique : dix recommandations à retenir" Leaflets Agence signé le 03/03/2015

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur un arrêté modifiant l’arrêté du 24 juillet 2007 relatif aux conditions et modalités de la vaccination antirabique des animaux domestiques

Avis relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 13 juillet 1994 fixant les conditions sanitaires relatives à la transplantation embryonnaire et aux échanges intra-communautaires d'embryons domestiques de l'espèce bovine

Avis sur un projet d'arrêté relatif aux conditions sanitaires d'importation de carnivores domestiques en provenance de pays tiers Avis signé le 05/06/2000

Avis sur un projet de décret relatif à la lutte contre la brucellose des suidés domestiques et sauvages Avis signé le 12/03/2001

Avis sur un projet d'arrêté fixant les mesures de police sanitaire relatives à la brucellose des suidés domestiques et sauvages en élevage Avis signé le 17/10/2001

Avis sur des projets de décret relatif aux vices rédhibitoires dans les ventes et échanges d'animaux domestiques et d'arrêté fixant les procédés et critères d'établissement d'un diagnostic pour la rhinotrachéïte infectieuse bovine visée à l'article 285 du code rural

Avis relatif à une demande d'évaluation d'un fructo-oligosaccharide à courte chaîne destiné aux préruminants, porcs, chevaux, lapins, volailles et carnivores domestiques (Profeed)

Avis sur l'autorisation pour le traitement par ionisation par source électrique d'articles et de produits alimentaires destinés à des animaux domestiques Avis signé le 11/03/2004