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Réponse du comité interministeriel sur les ESST à la question V du Directeur général de l'Alimentation, du Directeur général de la Santé et du Directeur général de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes posée le 23 juillet 1996
Réponse du comité interministeriel sur les ESST à la question V du Directeur général de l'Alimentation, du Directeur général de la Santé et du Directeur général de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes posée le 23 juillet 1996
Réponses aux questions du Directeur général de la Santé, du Directeur général de l'alimentation et du Directeur général de la consommation, de la Concurrence et de la Répression des Fraudes adressées au comité en juillet 1996
Réponses aux questions du Directeur général de la Santé, du Directeur général de l'alimentation et du Directeur général de la consommation, de la Concurrence et de la Répression des Fraudes adressées au comité en juillet 1996
Avis du comité interministériel sur les ESST en réponse à la lettre du Directeur général de la Santé, du Directeur général de la Recherche et de la Technologie, du Directeur général de l'Alimentation et du Directeur général de la Consommation, De la Concurence et de la Repression des Fruades en date du 26 decembre 1996
Avis du comité interministériel sur les ESST en réponse à la lettre du Directeur général de la Santé, du Directeur général de la Recherche et de la Technologie, du Directeur général de l'Alimentation et du Directeur général de la Consommation, De la Concurence et de la Repression des Fruades en date du 26 decembre 1996
Biotechnologies de la reproduction animale et sécurité sanitaire des aliments
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Etude INCA
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Avis relatif au projet de loi portant diverses dispositions d'harmonisation communautaire en matière de qualité sanitaire des animaux et de leurs produits
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Avis du comité sur les études à entreprendre pour la surveillance de l'épidémie d'encephalopathie spongiforme bovine en France
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Avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 8 juin 1994 fixant les mesures de lutte contre la maladie de Newcastle
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Avis destiné au Directeur général de l'Afssa concernant les abats à risque spécifié chez les bovins
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Avis sur un arrêté ministériel instaurant un programme d'éradication de la brucellose bovine dans la région de l'est du Massif Central