Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"

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135 Documents
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 13 juin 2025

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2023-AST-0220

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Restriction, REACh, octocrylène, produits finis cosmétiques, évaluation de risques, analyse socio-économique

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 24 juin 2025

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2025-REACH-0046

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

REACH-2024-REACh-0186

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, GLDA Na4, cancérogénicité, chélation, EC/numéro de liste n°257-573-7, CAS n° 51981-21-6

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 27 mai 2025

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2025-REACh-0043

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, règlement CLP, galaxolide (HHCB) (n°CAS 1222-05-5), cannabidiol (CBD) (n°CAS 13956-29-1), résorcinol (n°CAS 108-46-3), diacétone alcool (n°CAS 123-42-2), diphénylguanidine (DPG) (n°CAS 102-06-7), produits de réaction de la diphénylamine avec le nonène (ramifié) (BNPA) (n°EC 701-385-4), produits de réaction de la N-phényl-benzènamine avec le 2,4,4-triméthylpentène (n°CAS 68411-46-1)

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2014-REACh-0261

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, méthylparabène, perturbation endocrinienne, parabènes, EC 202-785-7, CAS 99-76-3

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 3 décembre 2024

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2022-REACh-0163

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, 3-BHA, 2-tert-butyl-4-methoxyphenol, reprotoxicité, perturbation endocrinienne, EC 204-442-7

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2024-AST-0114

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Dioxyde de titane, évaluation de la sécurité, génotoxicité, regroupement des nanoformes

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 22 août 2024

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2013-REACh-0249

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, phosphites de tris(4-nonylphényl, ramifié et linéaire), numéro de liste 701-028-2, Perturbateur endocrinien, PE, SVHC

Thematique

Santé et environnement