16/12/2022

Le conseil scientifique

Le conseil scientifique est garant de la qualité de l’expertise scientifique et de l’indépendance de l’Anses.

Rôle et missions

Le conseil scientifique veille à la cohérence des travaux scientifiques de l’Agence, conformément au code de la santé publique (art. L. 1313-6, R. 1313-24, R. 1313-25 et R. 1313-27).

Il donne son avis sur les orientations de recherche et d'expertise de l'Anses, sur son programme de travail et sa politique de partenariat scientifique, y compris à l'international.

Concernant les activités de recherche de l’Anses, il supervise également le processus d'évaluation et de pilotage de la recherche et il assiste la direction générale dans l'élaboration de la procédure d'appels à projets de recherche.

S’agissant des activités d’expertise, il est consulté sur le fonctionnement et les nominations des membres des comités d'experts spécialisés.

Pour renforcer la qualité scientifique de l'expertise, le conseil scientifique diligente des travaux méthodologiques visant à optimiser la démarche d'évaluation des risques sanitaires : analyse du poids des preuves et des incertitudes, modalités de prise en compte de l'exposome, etc. Pour ce faire, il met en place des groupes de travail qui lui sont directement rattachés.

Indépendant, le conseil scientifique est garant de l'excellence et de la cohérence des travaux scientifiques de l'Anses.

 

Isabelle Momas
Présidente du Conseil scientifique

Composition

Indépendant des organes de fonctionnement de l’Anses, ce conseil est constitué exclusivement de scientifiques et donne une large place à des chercheurs étrangers. Sa composition rassemble des compétences scientifiques diverses, ce qui lui permet de couvrir l’ensemble des champs d’intervention de l’Agence. 

Il comprend 29 membres, qui siègent pour une durée de trois ans :

  • 2 membres de droit : le président du conseil scientifique de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) et le président du conseil scientifique de Santé publique France ; 
  • 24 personnalités scientifiques compétentes dans le champ des missions de l’Agence, nommés par arrêté ministériel ; 
  • 3 membres à voix consultative élus parmi les personnels scientifiques de l’Agence par leurs pairs pour une durée de trois ans renouvelable.

Le conseil scientifique se réunit trois fois par an. Il est actuellement présidé par Isabelle Momas. 

Les déclarations publiques d’intérêts des membres du conseil scientifique sont accessibles sur le site du ministère en charge de la santé.

Productions du conseil scientifique

Dans le cadre de la mise en œuvre de leurs missions, les membres du conseil scientifique ont produit un certain nombre d’avis, rapports et bilans. Certaines de ces productions peuvent donner ensuite lieu à un avis de l’Agence, comme par exemple sur la prise en compte du poids des preuves et des incertitudes dans les évaluations scientifiques de risques.

Avis et travaux du conseil scientifique