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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

L'Agence produit différents types d'avis :

► Pour tout savoir sur les avis produits par l'Anses

 

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[5584 documents ]

Extrait de RAPPORT AST de l'Anses relatif aux non-conformités dans les eaux destinées à la consommation humaine dues aux métabolites du métolachlore - Signalement n° 82 - Rapport d’analyse et d’interprétation d’un signalement transmis à l’Anses au titre de la phytopharmacovigilance Rapport signé le 07/10/2021

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Avis relatif à relatif à la modification des seuils de déclenchement des procédures préfectorales en cas d’épisodes de pollution de l’air ambiant Avis signé le 30/09/2021

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AVIS de l'Anses relatif à un guide d’évaluation du risque sanitaire spécifique aux nanomatériaux dans les produits destinés à l’alimentation Avis signé le 30/09/2021

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif aux dispositifs de protection des parcours de porcins en plein-air vis-à-vis des risques sanitaires Rapport signé le 06/08/2021

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AVIS de l'Anses sur le projet d'arrêté relatif à la mise en œuvre d'une expérimentation portant sur le traitement des eaux ménagères par des installations d’assainissement non collectif constituées de filtres à broyat de bois Avis signé le 06/08/2021

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation du risque relatif à l'enfouissement de cadavres et déchets de venaison issus d'animaux d'élevage et/ou de la faune sauvage Avis signé le 06/08/2021

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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2020-2021 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le Bis(dibutyldithiocarbamate) de cuivre(II) (n°CAS 13927-71-4) et le Tétraphényl m-phénylène bis (phosphate) (n°CAS 57583-54-7) Avis signé le 06/08/2021

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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2020-2021 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le Bis(dibutyldithiocarbamate) de cuivre(II) (n°CAS 13927-71-4) et le Tétraphényl m-phénylène bis (phosphate) (n°CAS 57583-54-7) Avis signé le 06/08/2021

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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de l’oxyde de chrome (III) EC n° 215-160-9, CAS n° 1308-38-9 dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH Avis signé le 28/07/2021

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AVIS de l'Anses relatif à des intoxications à la vitamine D chez des nourrissons par mésusage de compléments alimentaires Avis signé le 28/07/2021

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Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :

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