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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5788 documents

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Extrait de l'AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des mesures de gestion faisant suite à une dissémination « accidentelle » de colza génétiquement modifié dans l’environnement

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Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2022-SA-0101
Numéros de saisines liées
2003-SA-0046, 2003-SA-0300, 2011-SA-0322, 2017-SA-0010, 2022-SA-0007, 2004-SA-0152, 2008-SA-0112, 2011-SA-0286, 2013-SA-0028, 2014-SA-0147, 2015-SA-0015, 2016-SA-0122, 2016-SA-0237, 2017-SA-0227, 2012-SA-0112
Date signature
10/01/2023
Date de mise en ligne
19/01/2023
Mots clés
OGM, colza, Brassica napus, Ms8, Rf3, GT73, MON88302, dissémination, mesures de gestion, éradication, surveillance, risque environnemental
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NOTE AST de l'Anses relative à la demande de commentaires sur le rapport annuel (2021) de surveillance environnementale de la culture du maïs génétiquement modifié MON810 en Espagne et au Portugal

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Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2022-SA-0226
Date signature
02/01/2023
Date de mise en ligne
20/01/2023
Mots clés
Maïs MON810, rapport de surveillance annuel, culture, Portugal, Espagne, Cry1Ab, résistance aux insectes, Ostrinia nubilalis, Sesamia nonagrioides, téosinte
— Document PDF

RAPPORT AST de l'Anses relatif aux questionnaires visant à renseigner le contexte technique et socio-économique des secteurs d'activité et/ou branches concernés par la présence de poussières sans effet spécifique (PSES) et note d'accompagnement

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2022-SA-0114
Numéros de saisines liées
2017-SA-0148, 2022-SA-0127
Date signature
30/12/2022
Date de mise en ligne
20/01/2023
Mots clés
Poussières sans effet spécifique, PSES, inhalable, alvéolaire, VLEP, valeurs limites, analyse socio-économique
— Document application/msword

Lettre de demande de dérogation pour la préparation d'autovaccins à usage vétérinaire

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Type
Avis
Date signature
09/12/2022
Date de mise en ligne
09/12/2022
— Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet

Annexe au RAPPORT AST de l'Anses relatif au cahier des charges et questionnaire pour la réalisation de mesures de concentration en poussières sans effet spécifique (PSES) en vue de la campagne de mesures envisagée par la Commission poussières

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Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2022-SA-0114
Numéros de saisines liées
2017-SA-0148, 2022-SA-0127
Date signature
06/12/2022
Date de mise en ligne
20/01/2023
— Document PDF

RAPPORT AST de l'Anses relatif au cahier des charges et questionnaire pour la réalisation de mesures de concentration en poussières sans effet spécifique (PSES) en vue de la campagne de mesures envisagée par la Commission poussières

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2022-SA-0114
Numéros de saisines liées
2017-SA-0148, 2022-SA-0127
Date signature
06/12/2022
Date de mise en ligne
20/01/2023
Mots clés
Poussières sans effet spécifique, PSES, inhalable, alvéolaire, VLEP, valeurs limites, air des lieux de travail, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, milieu professionnel
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AVIS de l'Anses relatif aux conditions de mise à l’abri des volailles élevées en plein air en vue de la prévention de l’introduction de virus influenza aviaires hautement pathogènes par des oiseaux sauvages

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2022-SA-0157
Date signature
05/12/2022
Date de mise en ligne
16/12/2022
Mots clés
Influenza aviaire, IA HP, Volailles élevées en plein air, mise à l’abri
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AVIS de l'Anses relatif à la réévaluation des risques sanitaires prenant en compte la construction et la mise à jour de valeurs sanitaires de référence (externe et interne) du chlordécone

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2018-SA-0166
Date signature
28/11/2022
Date de mise en ligne
06/12/2022
Mots clés
Chlordécone, imprégnation, exposition, risques, Antilles françaises
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NOTE AST de l'Anses relative aux éléments nécessaires à l'enquête épidémiologique en amont du cas de rage du chien n°250 269 610 516 171 reconnu enragé et détenu par le refuge ARA de l'Essonne depuis le 14 septembre 2022 ; et à l'évaluation des mesures de gestion des animaux contaminés et éventuellement contaminés ayant été en contact avec le même chien

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Type
Avis
Numéro de saisine
2022-AST-0192
Date signature
04/11/2022
Date de mise en ligne
08/12/2022
Mots clés
Rage, chien, contaminé, éventuellement contaminé, surveillance, enquête épidémiologique
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Rapport de l'Anses : Suivi des ventes de médicaments vétérinaires contenant des antibiotiques en France en 2021

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Type
Rapport
Numéro de saisine
Antibiotiques2021
Date signature
01/11/2022
Date de mise en ligne
17/11/2022

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