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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

L'Agence produit différents types d'avis :

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► Pour consulter les avis des activités REACh et CLP

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[5419 documents ]

Offre de prestations de Nancy Avis signé le 11/01/2021

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AVIS de l’Anses relatif aux mesures de maitrise de l’épizootie d’influenza aviaire dans la région du Sud-Ouest (département 40 et départements mitoyens) Avis signé le 07/01/2021

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NOTE AST de l’Anses relative aux mesures de maitrise de l’épizootie d’influenza aviaire dans la région du Sud-Ouest (département 40 et départements mitoyens) Avis signé le 30/12/2020

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AVIS de l'Anses relatif aux mesures d'atténuation des risques devant figurer dans toute dérogation à l'interdiction d'utiliser des produits à base de néonicotinoïdes ou substances à mode d'action identique Avis signé le 23/12/2020

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NOTE AST de l'Anses relative aux paramètrages d’actions de dépeuplement préventif dans les zones réglementées autour des foyers d’IAHP à H5N8 dans le sud-ouest de la France Avis signé le 23/12/2020

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NOTE AST de l'Anses relative au risque de diffusion du virus de l'influenza aviaire hautement pathogène lié à certaines activités cynégétiques Avis signé le 23/12/2020

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AVIS de l'Anses relatif l’utilisation d’huiles essentielles de Melaleuca dans la composition des compléments alimentaires Avis signé le 03/12/2020

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la qualité, l’exploitation et au partage des données déclarées dans le registre R-nano Rapport signé le 24/11/2020

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation des méthodes de mesure de 5 substances listées en annexe de la directive (UE) n° 2019/130 du Parlement européen et du Conseil du 16 janvier 2019 Rapport signé le 19/11/2020

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NOTE AST de l'Anses relatif au traitement thermique des coquillages contaminés par des norovirus Avis signé le 18/11/2020

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Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :

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