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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

L'Agence produit différents types d'avis :

► Pour tout savoir sur les avis produits par l'Anses

 

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[5579 documents ]

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif aux dispositifs de protection des parcours de porcins en plein-air vis-à-vis des risques sanitaires Rapport signé le 06/08/2021

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AVIS de l'Anses sur le projet d'arrêté relatif à la mise en œuvre d'une expérimentation portant sur le traitement des eaux ménagères par des installations d’assainissement non collectif constituées de filtres à broyat de bois Avis signé le 06/08/2021

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation du risque relatif à l'enfouissement de cadavres et déchets de venaison issus d'animaux d'élevage et/ou de la faune sauvage Avis signé le 06/08/2021

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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2020-2021 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le Bis(dibutyldithiocarbamate) de cuivre(II) (n°CAS 13927-71-4) et le Tétraphényl m-phénylène bis (phosphate) (n°CAS 57583-54-7) Avis signé le 06/08/2021

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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2020-2021 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le Bis(dibutyldithiocarbamate) de cuivre(II) (n°CAS 13927-71-4) et le Tétraphényl m-phénylène bis (phosphate) (n°CAS 57583-54-7) Avis signé le 06/08/2021

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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de l’oxyde de chrome (III) EC n° 215-160-9, CAS n° 1308-38-9 dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH Avis signé le 28/07/2021

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AVIS de l'Anses relatif à des intoxications à la vitamine D chez des nourrissons par mésusage de compléments alimentaires Avis signé le 28/07/2021

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AVIS et RAPPORT révisés de l'Anses relatif à un projet de guide de bonnes pratiques de la protection animale en abattoir de volailles Rapport signé le 27/07/2021

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'utilisation de substituts au formaldéhyde dans les activités de pisciculture Rapport signé le 27/07/2021

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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation exceptionnelle d'utiliser pour la production d'eau destinée à la consommation humaine, l'eau captée dans le canal de Bourbourg ne respectant pas la limite de qualité réglementaire pour les paramètres AMPA et E.COLI dans les eaux brutes, par la société Clarebout Potatoes, pour son unité de transformation située à Saint-Georges-sur-l'Aa et Bourbourg (Nord) Avis signé le 27/07/2021

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Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :

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