Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5788 documents

Document PDF
Temps de lecture : 0 mins
Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2022-SA-0101
Numéros de saisines liées
2003-SA-0046, 2003-SA-0300, 2011-SA-0322, 2017-SA-0010, 2022-SA-0007, 2004-SA-0152, 2008-SA-0112, 2011-SA-0286, 2013-SA-0028, 2014-SA-0147, 2015-SA-0015, 2016-SA-0122, 2016-SA-0237, 2017-SA-0227, 2012-SA-0112
Date signature
10/01/2023
Date de mise en ligne
19/01/2023
Mots clés
OGM, colza, Brassica napus, Ms8, Rf3, GT73, MON88302, dissémination, mesures de gestion, éradication, surveillance, risque environnemental
Document PDF
Temps de lecture : 0 mins
Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2022-SA-0226
Date signature
02/01/2023
Date de mise en ligne
20/01/2023
Mots clés
Maïs MON810, rapport de surveillance annuel, culture, Portugal, Espagne, Cry1Ab, résistance aux insectes, Ostrinia nubilalis, Sesamia nonagrioides, téosinte
Document PDF
Temps de lecture : 0 mins
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2022-SA-0114
Numéros de saisines liées
2017-SA-0148, 2022-SA-0127
Date signature
30/12/2022
Date de mise en ligne
20/01/2023
Mots clés
Poussières sans effet spécifique, PSES, inhalable, alvéolaire, VLEP, valeurs limites, analyse socio-économique
Document application/msword
Read time: 0 mins
Type
Avis
Date signature
09/12/2022
Date de mise en ligne
09/12/2022
Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Temps de lecture : 0 mins
Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2022-SA-0114
Numéros de saisines liées
2017-SA-0148, 2022-SA-0127
Date signature
06/12/2022
Date de mise en ligne
20/01/2023
Document PDF
Temps de lecture : 0 mins
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2022-SA-0114
Numéros de saisines liées
2017-SA-0148, 2022-SA-0127
Date signature
06/12/2022
Date de mise en ligne
20/01/2023
Mots clés
Poussières sans effet spécifique, PSES, inhalable, alvéolaire, VLEP, valeurs limites, air des lieux de travail, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, milieu professionnel
Document PDF
Read time: 0 mins
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2022-SA-0157
Date signature
05/12/2022
Date de mise en ligne
16/12/2022
Mots clés
Influenza aviaire, IA HP, Volailles élevées en plein air, mise à l’abri
Document PDF
Read time: 0 mins
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2018-SA-0166
Date signature
28/11/2022
Date de mise en ligne
06/12/2022
Mots clés
Chlordécone, imprégnation, exposition, risques, Antilles françaises
Document PDF
Read time: 0 mins
Type
Rapport
Numéro de saisine
Antibiotiques2021
Date signature
01/11/2022
Date de mise en ligne
17/11/2022

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