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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

L'Agence produit différents types d'avis :

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[5633 documents ]

NOTE AST de l'Anses relative à l’élaboration d’une proposition de définition actualisée du terme « nanomatériaux » à partir de la Recommandation 2011/696/UE Avis signé le 14/01/2022

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’expertise en vue de la fixation de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel - Evaluation des indicateurs biologiques d’exposition en vue de la recommandation de valeurs biologiques de référence pour le 2-méthoxy-1-propanol (1PG2ME ou PGMEβ ; CAS 1589-47-5) et l’acétate de 2-méthoxypropyle (1PG2MEA ou PGMAβ ; CAS 70657-70-4) » Rapport signé le 21/12/2021

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RAPPORT TOXICOVIGILANCE de l'Anses relatif à Ciguatera - Bilan des cas enregistrés par les Centres antipoison en 2020 Rapport signé le 20/12/2021

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Annexe de la NOTE AST de l'Anses relative aux plantes et huiles essentielles les plus impliquées dans les déclarations de nutrivigilance signalées à l’Anses Annexe signé le 17/12/2021

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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation de l’anhydride chlorendique (n° CAS 115-27-5) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH Avis signé le 17/12/2021

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NOTE AST de l'Anses relative aux plantes et huiles essentielles les plus impliquées dans les déclarations de nutrivigilance signalées à l’Anses Avis signé le 17/12/2021

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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation de la substance inscrite au programme de travail 2016-2017 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le 3a,4,7,7a-tetrahydro-1H-4,7 methanoindene (n°CAS 77-73-6) Avis signé le 16/12/2021

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la proposition de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel - Evaluation des indicateurs biologiques d’exposition en vue de la recommandation de valeurs limites biologiques et de valeurs biologiques de référence pour le trichloroéthylène (n° CAS 79-01-6) Rapport signé le 15/12/2021

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AVIS de l'Anses relatif à la demande d'avis sur de possibles modifications de l'arrêté du 5 février 2021 (autorisant provisoirement l'emploi de semences de betteraves sucrières traitées avec des produits phytopharmaceutiques contenant les substances actives imidaclopride ou thiaméthoxame) concernant la réévaluation du retour dans la rotation de certaines cultures Avis signé le 13/12/2021

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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation de la 3,5,5-trimethylcyclohex-2-en-1-one (isophorone) (EC No 201-126-0, CAS No 78-59-1) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH Avis signé le 13/12/2021

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Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :

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