Avis et rapports de l'Anses sur saisine
Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence).
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Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :
> par mot(s) du titre ou par mots clés,
> par domaine via un collectif d'experts,
> par un numéro de saisine (si vous le connaissez).
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Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés
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Liste des documents
Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2023-SA-0053
Numéros de saisines liées
2023-AST-0069, 2023-AST-0070 et 2023-SA-0071
Date signature
05/06/2025
Date de mise en ligne
20/06/2025
Mots clés
Salmonella, poules pondeuses, œufs de consommation, plan d’échantillonnage, sensibilité, fientes, prélèvement d’environnement, chiffonnette.
Mots clés document
Salmonella, poules pondeuses, œufs de consommation, plan d’échantillonnage, sensibilité, fientes, prélèvement d’environnement, chiffonnette.
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2023-SA-0132
Date signature
27/05/2025
Date de mise en ligne
04/06/2025
Mots clés
Graisses de palmipèdes ; graisses de canard ; graisses d’oie ; oxydation ; graisses oxydées
Mots clés document
Graisses de palmipèdes ; graisses de canard ; graisses d’oie ; oxydation ; graisses oxydées
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2025-REACh-0043
Numéros de saisines liées
n°2024-REACh-0004 ; 2023-REACh-0030 ; 2022-REACh-0011 ; 2022-REACh-0009 ; 2023-REACh-0031 ; 2023-REACh-0222
Date signature
27/05/2025
Date de mise en ligne
17/06/2025
Mots clés
Classification, règlement CLP, galaxolide (HHCB) (n°CAS 1222-05-5), cannabidiol (CBD) (n°CAS 13956-29-1), résorcinol (n°CAS 108-46-3), diacétone alcool (n°CAS 123-42-2), diphénylguanidine (DPG) (n°CAS 102-06-7), produits de réaction de la diphénylamine avec le nonène (ramifié) (BNPA) (n°EC 701-385-4), produits de réaction de la N-phényl-benzènamine avec le 2,4,4-triméthylpentène (n°CAS 68411-46-1)
Mots clés document
Classification, règlement CLP, galaxolide (HHCB) (n°CAS 1222-05-5), cannabidiol (CBD) (n°CAS 13956-29-1), résorcinol (n°CAS 108-46-3), diacétone alcool (n°CAS 123-42-2), diphénylguanidine (DPG) (n°CAS 102-06-7), produits de réaction de la diphénylamine avec le nonène (ramifié) (BNPA) (n°EC 701-385-4), produits de réaction de la N-phényl-benzènamine avec le 2,4,4-triméthylpentène (n°CAS 68411-46-1)
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2021-SA-0231
Date signature
23/05/2025
Date de mise en ligne
03/06/2025
Mots clés
Catégorisation, produits ménagers, détergents, biocides, danger, risque, score, toxicité
humaine, toxicité environnementale
Mots clés document
Catégorisation, produits ménagers, détergents, biocides, danger, risque, score, toxicité
humaine, toxicité environnementale
Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2021-SA-0231
Date signature
23/05/2025
Date de mise en ligne
03/06/2025
Mots clés
Catégorisation, produits ménagers, détergents, biocides, danger, risque, score, toxicité humaine, toxicité environnementale
Mots clés document
Catégorisation, produits ménagers, détergents, biocides, danger, risque, score, toxicité humaine, toxicité environnementale
Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2019-SA-0198
Date signature
16/05/2025
Date de mise en ligne
28/05/2025
Mots clés
Carbone suie, carbone élémentaire, inhalation, particules, pollution de l’air ambiant, valeur
toxicologique de référence, VTR
Mots clés document
Carbone suie, carbone élémentaire, inhalation, particules, pollution de l’air ambiant, valeur
toxicologique de référence, VTR
Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2019-SA-0198
Date signature
16/05/2025
Date de mise en ligne
28/05/2025
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2024-SA-0136
Date signature
16/05/2025
Date de mise en ligne
20/06/2025
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, procédé de traitement membranaire, efficacité, nanofiltration, osmose inverse, micropolluants organiques et inorganiques
Mots clés document
Eau destinée à la consommation humaine, procédé de traitement membranaire, efficacité, nanofiltration, osmose inverse, micropolluants organiques et inorganiques
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2025-SA-0019
Date signature
13/05/2025
Date de mise en ligne
20/06/2025
Mots clés
Limite maximale de résidus, deltaméthrine, kiwi, évaluation de risque, consommateur
Mots clés document
Limite maximale de résidus, deltaméthrine, kiwi, évaluation de risque, consommateur
Type
Rapport
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2022-AUTO-0077
Date signature
09/05/2025
Date de mise en ligne
12/06/2025
Mots clés
Acide glycyrrhizique, glycyrrhizine, acide glycyrrhétique, pseudo-hyperaldostéronisme, complément alimentaire
Mots clés document
Acide glycyrrhizique, glycyrrhizine, acide glycyrrhétique, pseudo-hyperaldostéronisme, complément alimentaire