Formulaire de recherche

anses

Agence nationale de sécurité sanitaire
de l’alimentation, de l’environnement
et du travail

Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

L'Agence produit différents types d'avis :

► Pour tout savoir sur les avis produits par l'Anses

► Pour consulter les avis des activités REACh et CLP

Trouver un document Aide

[5158 documents ]

Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à une demande de renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié GA21 développé pour être tolérant au glyphosate, pour l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-RX-005) Avis signé le 20/05/2019

Voir les informations

Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à une demande de renouvellement de l’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, des colzas génétiquement modifiés Ms8, Rf3 et Ms8 x Rf3, développés pour être tolérants au glufosinate-ammonium et comporter un système de stérilité mâle et de restauration de la fertilité facilitant l'obtention d'hybrides, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation animale de ces OGM (dossier n° EFSA-GMO-RX-004) Avis signé le 20/05/2019

Voir les informations

NOTE AST de l'Anses relative à la mise à jour de l'avis de l'Anses du 18 février 2009 relatif à la présence d'alcaloïdes (atropine et scopolamine) en tant que substances indésirables dans la farine de sarrasin destinée à la consommation humaine et à la pertinence du seuil de gestion provisoire proposé par la DGCCRF dans l'avis suscité Avis signé le 30/04/2019

Voir les informations

AVIS révisé et RAPPORT de l'Anses relatif à des protocoles d’échantillonnage pour la surveillance des bonnes pratiques d’étourdissement des porcs en abattoir Rapport signé le 25/04/2019

Voir les informations

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la mise à jour des connaissances concernant les dangers, expositions et risques relatifs à la silice cristalline Rapport signé le 25/04/2019

Voir les informations

Annexe du RAPPORT de l'Anses relatif à des protocoles d’échantillonnage pour la surveillance des bonnes pratiques d’étourdissement des porcs en abattoir Annexe signé le 25/04/2019

Voir les informations

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation du risque lié à la consommation de produits de la pêche concernés par une pollution aux hydrocarbures Avis signé le 25/04/2019

Voir les informations

AVIS de l'Anses relatif au caractère perturbateur endocrinien de l'époxiconazole Avis signé le 19/04/2019

Voir les informations

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation des résultats d'expérimentation de contournement de résistance de la variété Platanor contre Ceratocystis platani Rapport signé le 18/04/2019

Voir les informations

AVIS de l'Anses realtif à l'actualisation de la méthode d'imputabilité des signalements d'effets indésirables de nutrivigilance Avis signé le 18/04/2019

Voir les informations

Le document a été ajouté a votre bibliothèque

Aller à la bibliothèque

Pages

Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :

  • par mot(s) du titre ou par mots clés,
  • par domaine via un collectif d'experts,
  • par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.