Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5696 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0186
Date signature
18/02/2022
Date de mise en ligne
20/04/2022
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine (EDCH), eau chaude sanitaire (ECS), matériaux au contact de l’EDCH (MCDE), anodes sacrificielles en magnésium, acier émaillé, protection cathodique contre la corrosion
Thématique
Alimentation et nutrition humaine
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2017-SA-0237
Date signature
15/02/2022
Date de mise en ligne
14/04/2022
Mots clés
Fumées de soudage, procédé de soudage, cancérogène, travaux, expositions professionnelles
Thématique
Santé et travail
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2019-SA-0006
Date signature
14/02/2022
Date de mise en ligne
17/03/2022
Mots clés
Technologie de communication 5G, cinquième génération, ondes millimétriques, exposition, évaluation des risques sanitaires
Thématique
Santé et environnement
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2019-SA-0116
Numéros de saisines liées
2011-SA-0024 ; 2011-SA-0208 ; 2011-SA-0336 ; 2012-SA-0119 ; 2016-SA-0155 et 2017-SA-0170
Date signature
03/02/2022
Date de mise en ligne
15/03/2022
Thématique
Santé et environnement
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2019-SA-0114
Numéros de saisines liées
2019-SA-0112, 2019-SA-0113, 2019-SA-0115
Date signature
01/02/2022
Date de mise en ligne
17/03/2022
Mots clés
Botulisme ; C. botulinum du groupe III ; volailles ; viandes de volailles ; œufs ; ovoproduits ; sous-produits animaux
Thématique
Alimentation et nutrition humaine
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-REACh-0235
Date signature
31/01/2022
Date de mise en ligne
14/02/2022
Mots clés
Classification, règlement CLP, sels de lithium, 3,3'-Dimethylbiphenyl-4,4'-diyl diisocyanate (TODI), acétophénone azine, salicylate d’hexyle, protoxyde d’azote, 2-hydroxyethyl methacrylate (HEMA), Methacrylic acid, monoester with propane-1,2-diol (HPMA), Chlorure de vinylidène, tert-butyl 2-ethylhexaneperoxoate (TBPEH), Sodium 3-(allyloxy)-2-hydroxypropanesulphonate (HAPS)
Thématique
Santé et environnement
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0131
Date signature
31/01/2022
Date de mise en ligne
14/02/2022
Mots clés
Classification, règlement CLP, sels de lithium, 3,3'-Dimethylbiphenyl-4,4'-diyl diisocyanate (TODI), acétophénone azine, salicylate d’hexyle, protoxyde d’azote, 2-hydroxyethyl methacrylate (HEMA), Methacrylic acid, monoester with propane-1,2-diol (HPMA), Chlorure de vinylidène, tert-butyl 2-ethylhexaneperoxoate (TBPEH), Sodium 3-(allyloxy)-2-hydroxypropanesulphonate (HAPS)
Thématique
Santé et environnement
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0219
Date signature
31/01/2022
Date de mise en ligne
14/02/2022
Mots clés
Classification, règlement CLP, sels de lithium, 3,3'-Dimethylbiphenyl-4,4'-diyl diisocyanate (TODI), acétophénone azine, salicylate d’hexyle, protoxyde d’azote, 2-hydroxyethyl methacrylate (HEMA), Methacrylic acid, monoester with propane-1,2-diol (HPMA), Chlorure de vinylidène, tert-butyl 2-ethylhexaneperoxoate (TBPEH), Sodium 3-(allyloxy)-2-hydroxypropanesulphonate (HAPS)
Thématique
Santé et environnement
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0013
Date signature
31/01/2022
Date de mise en ligne
14/02/2022
Mots clés
Classification, règlement CLP, sels de lithium, 3,3'-Dimethylbiphenyl-4,4'-diyl diisocyanate (TODI), acétophénone azine, salicylate d’hexyle, protoxyde d’azote, 2-hydroxyethyl methacrylate (HEMA), Methacrylic acid, monoester with propane-1,2-diol (HPMA), Chlorure de vinylidène, tert-butyl 2-ethylhexaneperoxoate (TBPEH), Sodium 3-(allyloxy)-2-hydroxypropanesulphonate (HAPS)
Thématique
Santé et environnement
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2020-SA-0091
Date signature
31/01/2022
Date de mise en ligne
14/02/2022
Mots clés
Classification, règlement CLP, sels de lithium, 3,3'-Dimethylbiphenyl-4,4'-diyl diisocyanate (TODI), acétophénone azine, salicylate d’hexyle, protoxyde d’azote, 2-hydroxyethyl methacrylate (HEMA), Methacrylic acid, monoester with propane-1,2-diol (HPMA), Chlorure de vinylidène, tert-butyl 2-ethylhexaneperoxoate (TBPEH), Sodium 3-(allyloxy)-2-hydroxypropanesulphonate (HAPS)
Thématique
Santé et environnement

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