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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5846 documents

— Document PDF

Rapport CSTB 2020 - Annexe 4 de l'avis révisé et du rapport relatif à l’évaluation de l’exposition de la population aux champs électromagnétiques émis par les compteurs communicants

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Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2015-SA-0210
Date signature
05/04/2023
Date de mise en ligne
11/05/2023
Thématique
Santé et environnement
— Document PDF

Commentaires d'Enedis sur le rapport du CSTB 2020 - Annexe 5 de l'avis révisé et du rapport relatif à l’évaluation de l’exposition de la population aux champs électromagnétiques émis par les compteurs communicants

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Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2015-SA-0210
Date signature
05/04/2023
Date de mise en ligne
11/05/2023
Thématique
Santé et environnement
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’élaboration d’une stratégie nationale de vaccination au regard de l’influenza aviaire hautement pathogène en France métropolitaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2022-SA-0165
Numéros de saisines liées
2022-SA-0139
Date signature
30/03/2023
Date de mise en ligne
06/04/2023
Mots clés
Influenza aviaire, vaccination, stratégies, volailles
Thématique
Santé et bien-être des animaux
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’évaluation des justificatifs relatifs à une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales présentée pour répondre aux besoins nutritionnels des nourrissons de 0 à 6 mois dans le cadre du traitement nutritionnel des reflux gastro-œsophagiens sévères et persistants avec régurgitations

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2020-SA-0099
Date signature
30/03/2023
Date de mise en ligne
30/05/2023
Mots clés
DADFMS, préparation pour nourrissons, régurgitations, reflux gastro-œsophagien
Thématique
Alimentation et nutrition humaine
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du colza génétiquement modifié NS-B50027-4 développé pour avoir un profil modifié en acides gras et pour être tolérant au glufosinate-ammonium, pour l’importation, la transformation et l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2019-160)

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Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2022-SA-0096
Date signature
30/03/2023
Date de mise en ligne
31/05/2023
Mots clés
OGM, PGM, colza, acide gras, acide eicosapentaénoïque (EPA), acide docosahexaénoïque (DHA), glufosinate-ammonium
Thématique
Alimentation et nutrition humaine
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la publication de la proposition de règlement du parlement européen et du conseil modifiant le règlement (CE) nº 1272/2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0050
Numéros de saisines liées
2022-SA-0169
Date signature
28/03/2023
Date de mise en ligne
07/04/2023
Mots clés
Classification, CLP, UVCB
Thématique
Santé et environnement
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif une demande d'autorisation exceptionnelle d'utiliser, pour la production d'eau destinée à la consommation humaine, l'eau des forages F1 à F4 du champ captant de Meulan-en-Yvelines (Yvelines) ne respectant pas la limite de qualité réglementaire pour le chrome dans les eaux brutes

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2022-SA-0196
Numéros de saisines liées
2021-SA-0025 et 2021-SA-0160
Date signature
23/03/2023
Date de mise en ligne
17/04/2023
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, forage, ressource en eau, chrome
Thématique
Alimentation et nutrition humaine
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la stratégie de gestion du petit coléoptère des ruches Aethina tumida à La Réunion et ses conséquences

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2023-SA-0051
Numéros de saisines liées
2022-SA-0141
Date signature
17/03/2023
Date de mise en ligne
27/03/2023
Mots clés document
Aethina tumida, île de La Réunion, mesures de gestion, éradication, surveillance
Thématique
Santé et bien-être des animaux
— Document PDF

RAPPORT AST de l'Anses relatif au rapport d'analyse de décembre 2022 sur des prélèvements de sol et de poussière collectés à proximité de la plateforme industrielle de Pierre-Bénite (69)

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2023-AST-0063
Date signature
16/03/2023
Date de mise en ligne
19/07/2023
Mots clés
Alkylpolyfluorés – Contamination - Sol – Poussière – Site industriel
Thématique
Santé et environnement
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif au projet d’arrêté relatif aux conditions de production et d’utilisation des eaux usées traitées [issues du traitement d'épuration des eaux résiduaires urbaines] pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2022-SA-0238
Numéros de saisines liées
2018-SA-0198
Date signature
15/03/2023
Date de mise en ligne
21/06/2023
Mots clés
Eaux usées traitées, eaux usées traitées réutilisables, réutilisation, irrigation agricole, irrigation d’espaces verts, exigences de qualité, barrières, réglementation
Thématique
Santé et environnement

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