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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5846 documents

— Document PDF

RAPPORT TOXICOVIGILANCE de l'Anses relatif aux atteintes cutanées chez les enfants en lien avec l’utilisation de désinfectants en collectivité - Étude rétrospective des observations enregistrées par les Centres antipoison et de toxicovigilance français du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2022

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2022-AUTO-0051
Date signature
15/06/2023
Date de mise en ligne
13/07/2023
Mots clés
Toxicovigilance, biocides, désinfectants, brûlure, enfants, collectivités, centre antipoison
Thématique
Santé et environnement
— Document PDF

RAPPORT AST de l'Anses relatif au syndrome d’intolérance aux odeurs chimiques (SIOC) ou hypersensibilité chimique multiple - Description des cas enregistrés dans le Réseau national de vigilance et de prévention des pathologies professionnelles (RNV3P) entre 2001 et 2021

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2021-AST-0185
Date signature
07/06/2023
Date de mise en ligne
06/07/2023
Mots clés
RNV3P, sensibilité chimique multiple, intolérance environnementale idiopathique, IEI, SIOC
Thématique
Santé et travail
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’élaboration de VTR pour la palytoxine (CAS n° 77734-91-9)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2021-SA-0212
Date signature
01/06/2023
Date de mise en ligne
20/06/2023
Mots clés
Valeur toxicologique de référence, VTR, toxines marines, ostreopsis, palytoxine, aiguë, toxicité répétée
Thématique
Santé et environnement
— Document PDF

RAPPORT de l'Anses relatif à l'identification de travaux ou de procédés à inscrire à l’arrêté fixant la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes - Guide méthodologique permettant d’identifier un procédé comme cancérogène

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2017-SA-0237
Date signature
01/06/2023
Date de mise en ligne
11/07/2023
Mots clés
Travaux cancérogènes, procédés cancérogènes, méthodologie, cancérogénicité, expositions professionnelles, directive 2004/37/CE
Thématique
Santé et travail
— Document PDF

AVIS révisé de l'Anses relatif à la mise à jour d'une fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments, relative à Aspergilli et Penicillia

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0268
Numéros de saisines liées
2010-SA-0270
Date signature
01/06/2023
Date de mise en ligne
15/06/2023
Mots clés
Danger biologique ; aliments ; ochratoxine A ; Aspergillus, Penicillium ; mycotoxine
Thématique
Alimentation et nutrition humaine
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'analyse des risques pour la santé humaine et animale liés aux tiques du genre Hyalomma en France

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Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0039
Date signature
30/05/2023
Date de mise en ligne
01/06/2023
Mots clés
Tique, Hyalomma, Hyalomma marginatum, France, Fièvre hémorragique de Crimée-Congo, virus, agent pathogène, vecteur, maladie vectorielle, évaluation de risque, santé animale, santé humaine
Thématique
Santé et bien-être des animaux
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation des risques pour la santé humaine et l'environnement et recommandations pour leur maîtrise, dans le cadre de l'administration des médicaments vétérinaires antiparasitaires externes sous forme de bains, douches et pulvérisations en élevages ruminants

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Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2018-SA-0269
Date signature
30/05/2023
Date de mise en ligne
13/06/2023
Mots clés
Acaricide, antiparasitaire externe, bain, bovin, caprin, cyperméthrine, deltaméthrine, dicyclanil, dimpylate, douche, évaluation du risque, élevage, espèce non cible, exposition, France continentale, inhibiteur de croissance larvaire, insecticide, maladie vectorisée, médicament vétérinaire, organophosphorés, ovin, parasite, phoxime, prévention, pulvérisation, pyréthrinoides, ruminants, santé environnementale, santé humaine, toxicité, une seule santé, vecteur
Thématique
Santé et bien-être des animaux
— Document PDF

RAPPORT AST de l'Anses relatif à la description par type de pathologies en lien avec les facteurs de risques psychosociaux des situations professionnelles à risque en agriculture - Analyse des pathologies en relation avec le travail liées à des risques psycho-sociaux chez les travailleurs agricoles ayant consulté dans le Réseau national de vigilance et de prévention des pathologies professionnelles (RNV3P) entre 2009 et 2020

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2022-AST-0032
Date signature
26/05/2023
Date de mise en ligne
06/07/2023
Mots clés
RNV3P, psychopathologies, pathologies psychiques, risques psycho-sociaux, travailleurs agricoles
Thématique
Santé et travail
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’analyse des options de gestion réglementaires du MTBE (Oxyde de tert-butyle et de méthyle – N°CAS : 1634-04-4) dans le cadre de la réglementation REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-REACh-0093
Date signature
25/05/2023
Date de mise en ligne
12/06/2023
Mots clés
MTBE, restriction, REACH, SVHC, Perturbateurs endocriniens, persistant, mobile, risques pour l’environnement, essence, oxyde de tert-butyle et de méthyle
Thématique
Santé et environnement
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’évaluation de l’impact de l’allègement de la prophylaxie brucellose bovine dans les cheptels mixtes et de l’impact de l’allègement des contrôles à l’introduction des bovins ayant transité plus de six jours

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Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2022-SA-0036
Numéros de saisines liées
2018-SA-0186
Date signature
24/05/2023
Date de mise en ligne
04/07/2023
Mots clés
Brucellose bovine, élevages mixtes, prophylaxie, surveillance, mouvement
Thématique
Santé et bien-être des animaux

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