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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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AVIS de l'Anses relatif à la demande de réexamen des autorisations de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques contenant du S-métolachlore

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2021-AST-0088
Date signature
20/01/2023
Date de mise en ligne
15/02/2023
Mots clés
Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eaux souterraines, métolachlore-ESA, métolachlore-OXA, métolachlore-NOA
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AVIS de l'Anses relatif à une demande de modification de la partie B de l’annexe du règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, dans l’objectif de rétablir l’objectif nutritionnel particulier « Atténuation des réactions au stress » chez les équidés

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2022-SA-0144
Numéros de saisines liées
2016-SA-0094
Date signature
20/01/2023
Date de mise en ligne
20/03/2023
Mots clés
Objectif nutritionnel particulier, équidés, alimentation animale, stress, Cushing
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la recommandation de VTR par voie respiratoire pour l’exposition à long terme aux particules de l’air ambiant extérieur (PM2,5) et à la faisabilité d’élaborer des VTR pour le carbone suie et les particules ultrafines

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2019-SA-0198
Date signature
12/01/2023
Date de mise en ligne
02/02/2023
Mots clés
Valeur toxicologique de référence, VTR, particules, inhalation
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Extrait de l'AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des mesures de gestion faisant suite à une dissémination « accidentelle » de colza génétiquement modifié dans l’environnement

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Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2022-SA-0101
Numéros de saisines liées
2003-SA-0046, 2003-SA-0300, 2011-SA-0322, 2017-SA-0010, 2022-SA-0007, 2004-SA-0152, 2008-SA-0112, 2011-SA-0286, 2013-SA-0028, 2014-SA-0147, 2015-SA-0015, 2016-SA-0122, 2016-SA-0237, 2017-SA-0227, 2012-SA-0112
Date signature
10/01/2023
Date de mise en ligne
20/01/2023
Mots clés
OGM, colza, Brassica napus, Ms8, Rf3, GT73, MON88302, dissémination, mesures de gestion, éradication, surveillance, risque environnemental
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NOTE AST de l'Anses relative à la demande de commentaires sur le rapport annuel (2021) de surveillance environnementale de la culture du maïs génétiquement modifié MON810 en Espagne et au Portugal

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Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2022-SA-0226
Date signature
02/01/2023
Date de mise en ligne
20/01/2023
Mots clés
Maïs MON810, rapport de surveillance annuel, culture, Portugal, Espagne, Cry1Ab, résistance aux insectes, Ostrinia nubilalis, Sesamia nonagrioides, téosinte
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RAPPORT AST de l'Anses relatif aux questionnaires visant à renseigner le contexte technique et socio-économique des secteurs d'activité et/ou branches concernés par la présence de poussières sans effet spécifique (PSES) et note d'accompagnement

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2022-SA-0114
Numéros de saisines liées
2017-SA-0148, 2022-SA-0127
Date signature
30/12/2022
Date de mise en ligne
20/01/2023
Mots clés
Poussières sans effet spécifique, PSES, inhalable, alvéolaire, VLEP, valeurs limites, analyse socio-économique
— Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet

Annexe au RAPPORT AST de l'Anses relatif au cahier des charges et questionnaire pour la réalisation de mesures de concentration en poussières sans effet spécifique (PSES) en vue de la campagne de mesures envisagée par la Commission poussières

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Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2022-SA-0114
Numéros de saisines liées
2017-SA-0148, 2022-SA-0127
Date signature
06/12/2022
Date de mise en ligne
20/01/2023
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RAPPORT AST de l'Anses relatif au cahier des charges et questionnaire pour la réalisation de mesures de concentration en poussières sans effet spécifique (PSES) en vue de la campagne de mesures envisagée par la Commission poussières

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2022-SA-0114
Numéros de saisines liées
2017-SA-0148, 2022-SA-0127
Date signature
06/12/2022
Date de mise en ligne
20/01/2023
Mots clés
Poussières sans effet spécifique, PSES, inhalable, alvéolaire, VLEP, valeurs limites, air des lieux de travail, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, milieu professionnel
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AVIS de l'Anses relatif aux conditions de mise à l’abri des volailles élevées en plein air en vue de la prévention de l’introduction de virus influenza aviaires hautement pathogènes par des oiseaux sauvages

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2022-SA-0157
Date signature
05/12/2022
Date de mise en ligne
16/12/2022
Mots clés
Influenza aviaire, IA HP, Volailles élevées en plein air, mise à l’abri
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AVIS de l'Anses relatif à la réévaluation des risques sanitaires prenant en compte la construction et la mise à jour de valeurs sanitaires de référence (externe et interne) du chlordécone

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2018-SA-0166
Date signature
28/11/2022
Date de mise en ligne
06/12/2022
Mots clés
Chlordécone, imprégnation, exposition, risques, Antilles françaises

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