NOTE AST de l'Anses relative au risque de diffusion du virus de l'influenza aviaire hautement pathogène lié à certaines activités cynégétiques Avis signé le 23/12/2020
Sujets : Alimentation et santé animale
Date de signature : 23/12/2020
Date de mise en ligne : 13/01/2021
N° de saisine : 2020-AST-0177
Sous-titre : Note AST du 23 décembre 2020
Date Visa DG : 11/01/2021
N° de saisine liée : 2016-SA-0240, 2016-SA-0246, 2020-AST-0176
Mot-clé : Influenza aviaire, IA HP, H5N8, gibiers à plumes
NOTE AST de l'Anses relative aux paramètrages d’actions de dépeuplement préventif dans les zones réglementées autour des foyers d’IAHP à H5N8 dans le sud-ouest de la France Avis signé le 23/12/2020
N° de saisine : 2020-AST-0176
N° de saisine liée : 2017-SA-0011, 2017-SA-0026, 2017-SA-0246
Mot-clé : Influenza aviaire, IA HP, H5N8, palmipèdes, Chalosse, dépeuplement
NOTE AST de l'Anses relatif à une autorisation d’essai avec un produit de la catégorie des additifs zootechniques pour l’alimentation veaux de boucherie Avis signé le 16/10/2020
Date de signature : 16/10/2020
Date de mise en ligne : 11/01/2021
N° de saisine : 2020-SA-0109
Sous-titre : NOTE AST du 16 octobre 2020
Mot-clé : Autorisation d’essai, veaux, Saccharomyces cerevisiae, QPS, additif
AVIS de l'Anses relatif à une demande de renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché au titre du règlement (CE) N°1829/2003 du cotonnier génétiquement modifié GHB614, développé pour être tolérant au glyphosate, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier N° EFSA-RX-018) Avis signé le 05/11/2020
Sujets : Alimentation et nutrition humaine
Date de signature : 05/11/2020
N° de saisine : 2020-SA-0116
Sous-titre : Avis du 5 novembre 2020
N° de saisine liée : 2013-SA-0013, 2008-SA-0095
Mot-clé : OGM, cotonnier GHB614, tolérance au glyphosate, 2mEPSPS
AVIS de l'Anses relatif à une évaluation des données complémentaires relatives au maïs génétiquement modifié DAS-40278-9 Avis signé le 23/10/2020
Date de signature : 23/10/2020
N° de saisine : 2020-SA-0052
Sous-titre : Avis du 23 octobre 2020
N° de saisine liée : 2011-SA-0091
Mot-clé : OGM, maïs DAS-40278-9, tolérance au 2,4D, tolérance aux AOPP, AAD-1
AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi du diméthyldithiocarbamate de sodium, en tant qu'auxiliaire technologique, en sucrerie Avis signé le 27/10/2020
Date de signature : 27/10/2020
N° de saisine : 2019-SA-0132
Sous-titre : Avis du 27 octobre 2020
Mot-clé : DIMETHYLDITHIOCARBAMATE DE SODIUM, N° CAS 128-04-1, N° CE 204-876-7, ANTIMICROBIEN, AUXILIAIRE TECHNOLOGIQUE, SUCRE
Offre de prestations de Nancy Avis signé le 11/01/2021
Sujets : Santé et protection du végétal
Date de signature : 11/01/2021
NOTE AST de l’Anses relative aux mesures de maitrise de l’épizootie d’influenza aviaire dans la région du Sud-Ouest (département 40 et départements mitoyens) Avis signé le 30/12/2020
Date de signature : 30/12/2020
Date de mise en ligne : 07/01/2021
N° de saisine : 2020-AST-0179
Sous-titre : Note AST du 30 décembre 2020
Date Visa DG : 07/01/2021
N° de saisine liée : 2017-SA-0011, 2017-SA-0026, 2017-SA-0222, 2020-AST-0176
Mot-clé : Influenza aviaire, IA HP, H5N8, palmipèdes, dépeuplement, abattoir
AVIS de l’Anses relatif aux mesures de maitrise de l’épizootie d’influenza aviaire dans la région du Sud-Ouest (département 40 et départements mitoyens) Avis signé le 07/01/2021
Date de signature : 07/01/2021
Sous-titre : Avis du 7 janvier 2021
N° de saisine liée : 2017-SA-0011, 2020-AST-0176
Mot-clé : Influenza aviaire, IA HP, H5N8, palmipèdes, dépeuplement préventif, abattoir
AVIS de l'Anses relatif aux mesures d'atténuation des risques devant figurer dans toute dérogation à l'interdiction d'utiliser des produits à base de néonicotinoïdes ou substances à mode d'action identique Avis signé le 23/12/2020
Sujets : Produits phytopharmaceutiques, biocides et fertilisants
Date de mise en ligne : 04/01/2021
N° de saisine : 2020-SA-0124
Sous-titre : Avis du 23 décembre 2020
Mot-clé : Abeille, autres pollinisateurs, produit phytopharmaceutique, évaluation du risque réglementaire
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