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Derniers avis et rapports publiés durant les deux derniers mois

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Avis révisé relatif à une analyse des résultats d'une étude exploratoire visant à mesurer la présence de nanoparticules dans des produits phytopharmaceutiques et des produits biocides et à proposer, le cas échéant, des mesures de gestion afin de protéger les populations et l'environnement potentiellement exposés

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Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Date de mise en ligne
23/06/2025
Numéro de saisine
2024-AUTO-0038
— Document PDF

Avis et rapport relatifs à la « modification du plan d’échantillonnage dans les élevages de poules pondeuses » dans le cadre de la surveillance des salmonelles zoonotiques en filière avicole

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Santé et bien-être des animaux
Date de mise en ligne
20/06/2025
Numéro de saisine
2023-SA-0053
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Avis relatif à « l’établissement d’une limite maximale de résidus (LMR) nationale dans le cadre de l’article 18 paragraphe 4 du règlement (CE) n°396/2005 pour la deltaméthrine sur kiwi »

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Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Date de mise en ligne
20/06/2025
Numéro de saisine
2025-SA-0019
— Document PDF

Avis relatif aux conditions de mise sur le marché et de mise en œuvre des modules de filtration membranaire utilisés pour le traitement d’eau destinée à la consommation humaine pris en application de l’article R.1321-50 (I et II) du code de la santé publique

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Eaux
Date de mise en ligne
20/06/2025
Numéro de saisine
2024-SA-0136
— Document PDF

Avis relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2024 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Date de mise en ligne
17/06/2025
Numéro de saisine
2025-REACh-0043
— Document PDF

Avis et rapport relatif à l’évaluation des risques relatifs à la consommation alimentaire de réglisse

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Nutrition humaine
Date de mise en ligne
12/06/2025
Numéro de saisine
2022-AUTO-0077
— Document PDF

Note révisée d'appui scientifique et technique relative à la dangerosité liée à l’oxydation des graisses de palmipèdes ne respectant pas les dispositions du règlement (CE) n°853/2004, annexe III, section XII

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Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Date de mise en ligne
04/06/2025
Numéro de saisine
2023-SA-0132
— Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet

Annexe - Élaboration de méthodologies de calcul en vue d’informer les consommateurs sur les dangers sanitaires et environnementaux des produits ménagers

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Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Date de mise en ligne
03/06/2025
Numéro de saisine
2021-SA-0231
— Document PDF

Avis et rapport complétés relatifs à l’expertise en vue de la fixation de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel Evaluation des effets sur la santé sur le lieu de travail pour les endotoxines

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Valeurs sanitaires de référence
Date de mise en ligne
03/06/2025
Numéro de saisine
n°2012-SA-0075
— Document PDF

Élaboration de méthodologies de calcul en vue d’informer les consommateurs sur les dangers sanitaires et environnementaux des produits ménagers

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Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Date de mise en ligne
03/06/2025
Numéro de saisine
2021-SA-0231

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