Derniers avis et rapports publiés durant les deux derniers mois

Derniers avis et rapports publiés durant les deux derniers mois

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Avis relatif au projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 20 décembre 2018 pris en application des articles R. 2213-25 et R. 2213-25-1 du code général des collectivités territoriales, définissant les caractéristiques applicables aux cercueils et fixant les modalités de vérification de ces caractéristiques

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Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation

Date de mise en ligne

Numéro de saisine

2025-SA-0125
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Avis et rapport de l'Anses relatifs à l’expertise en vue de la fixation de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel - Evaluation des indicateurs biologiques d’exposition en vue de la recommandation de valeurs limites biologiques et de valeur d’imprégnation populationnelle & Evaluation des effets sur la santé en vue de la fixation de valeurs limites d’exposition pour l’aluminium et ses composés inorganiques en milieu professionnel

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Valeurs sanitaires de référence

Date de mise en ligne

Numéro de saisine

2022-MPEX-0179 et 2022-MPEX-0187
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Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003, du soja génétiquement modifié COR23134 développé pour être résistant à certains lépidoptères et tolérant aux substances herbicides « inhibiteurs de l’enzyme acétolactate synthase », pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM

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Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Date de mise en ligne

Numéro de saisine

2024-SA-0181