Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"

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Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 26 janvier 2018

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0132

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 21 décembre 2017

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0233

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Nanomatériaux, REACh, révision, réglementation, Commission européenne

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 6 décembre 2017

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0232

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Bisphénol A, perturbateurs endocriniens, EFSA, poids des preuves

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 1er août 2017

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0117

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

TMBPF, RDP, triclocarban, sulfate d’étain, dicyclopentadiène, REACH, Perturbateur endocrinien, RMOA

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 1er août 2017

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0187

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

TMBPF, RDP, triclocarban, sulfate d’étain, dicyclopentadiène, REACH, Perturbateur endocrinien, RMOA

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 26 juillet 2017

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0168

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Etude d’impact, modification des Annexes de REACH, analyse coûts-bénéfices, analyse coût-efficacité, enregistrement

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 19 avril 2017

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2016-SA-0124

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Bisphenol A, BPA, REACH, Substance extrêmement préoccupante, Perturbateur endocrinien

Thematique

Santé et environnement