Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à un projet de guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP pour le Cresson de Fontaine (Nasturtium officinale)

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP

Numéro de saisine

2021-SA-0071

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

GBPH, cresson, Cresson de Fontaine, Nasturtium officinale, cressonnière

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à « une demande d’avis de l’Anses sur les cahiers des charges relatifs aux obligations incombant aux établissements producteurs de vitroplants (VP) de bananiers à destination de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de Mayotte et de la Réunion, et aux conditions d’acclimatation de VP de bananier sur ces mêmes territoires »

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Type

Rapport

Comité d'experts

Risques biologiques pour la santé des végétaux

Numéro de saisine

2020-SA-0119

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Bananier, vitroplants, organismes nuisibles, risque d’entrée, départements et régions d’outre-mer

Thematique

Santé des végétaux
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation de l’efficacité de différents scénarios de lutte contre la brucellose dans les populations des bouquetins dans le massif du Bargy

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2021-SA-0200

Numéros de saisines liées

2021-AST-0203, 2018-SA-0017, 2016-SA-0229, 2014-SA-0218, 2013-SA-0129

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Bouquetin, brucellose, Brucella melitensis, Capra ibex, cheptel bovin, massif du Bargy, scénario

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux demandes d’autorisation d’emploi du 1,2-Ethadiamine, polymer with 2-(chloromethyl)oxirane and N-methylmethanamine [polycondensat d'épichlorhydrine et de méthylamine], en tant qu’auxiliaire technologique, comme floculant en sucrerie et en raffinerie de sucre

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2019-SA-0130

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

POLYCONDENSAT D’EPICHLORHYDRINE ET DE METHYLAMINE, N° CAS 42751-79-1, FLOCULANT, PRECIPITANT, SUCRERIE, RAFFINERIE

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux demandes d’autorisation d’emploi du 1,2-Ethadiamine, polymer with 2-(chloromethyl)oxirane and N-methylmethanamine [polycondensat d'épichlorhydrine et de méthylamine], en tant qu’auxiliaire technologique, comme floculant en sucrerie et en raffinerie de sucre

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2019-SA-0131

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

POLYCONDENSAT D’EPICHLORHYDRINE ET DE METHYLAMINE, N° CAS 42751-79-1, FLOCULANT, PRECIPITANT, SUCRERIE, RAFFINERIE

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la détermination de valeurs sanitaires maximales (VMAX) pour différents pesticides et métabolites de pesticide dans les eaux destinées à la consommation humaine : chlorothalonil R471811, diméthénamide ESA, diméthénamide OXA, déséthyl-terbuméton, fénuron, chlorure de choline, anthraquinone et 2,6-dichlorobenzamide

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2021-SA-0020-a

Numéros de saisines liées

2018-SA-0134-a

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Pesticides, non-conformités, VMAX, substances actives, EDCH, eau de boisson

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de données complémentaires concernant le colza génétiquement modifié 73496 (dossier n° EFSA-GMO-NL-2012-109)

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2021-SA-0124

Numéros de saisines liées

2012-SA-0265

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, colza 73496, tolérance au glyphosate, GAT4621, NAA, NAG, NAT

Thematique

Alimentation et nutrition humaine