Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6133 Documents
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l’emploi d'un agent complexant, le sel tétrasodique de l'acide N-N diacétique glutamique (GLDA-Na4, CAS n°51981-21-6), en tant que constituant de produits de nettoyage de matériaux et objets destinés à entrer au contact des denrées alimentaires

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2011-SA-0075

Numéros de saisines liées

2010sa0115, 2008sa0163

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

GLDA Arrêté du 08 septembre 1999 Produits de nettoyage

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l’emploi d'un agent complexant, le sel tétrasodique de l'acide N-N diacétique glutamique (GLDA-Na4, CAS n°51981-21-6), en tant que constituant de produits de nettoyage de matériaux et objets destinés à entrer au contact des denrées alimentaires (Correctif à l’avis du 21 septembre 2010)

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2010-SA-0115

Numéros de saisines liées

2008sa0163

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

GLDA Arrêté du 08 septembre 1999 Produits de nettoyage

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses sur les données complémentaires relatives au dossier de demande de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003, du soja génétiquement modifié MON87701xMON89788, développé pour être tolérant à un herbicide et résistant à des insectes, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM.

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2012-SA-0061

Numéros de saisines liées

2009sa0307

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM empilé, soja MON87701, soja MON89788, résistance à des lépidoptères, tolérance au glyphosate, CRY1Ac, CP4EPSPS

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d’appui scientifique et technique sur un dispositif expérimental d’utilisation de l’injection dans le cadre de la lutte contre le charançon rouge du palmier

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2012-SA-0045

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Produits phytopharmaceutiques, charançon rouge du palmier, lutte obligatoire

Thematique

Santé des végétaux
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

AVIS et rapport d'expertise de l’Anses relatifs à «la réutilisation des eaux usées traitées pour l’irrigation des cultures, l’arrosage des espaces verts par aspersion et le lavage des voiries»

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2009-SA-0329

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Réutilisation des eaux usées traitées, irrigation, aspersion, aérosols, microbiologie, micropolluants, effets sanitaires

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l’Anses elatif à la méthodologie d'analyse de questionnaires de consommations alimentaires dans le cadre d'une étude d'impact des pollutions des sols et des eaux de l'atoll de Hao en Polynésie Française

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Type

Avis

Comité d'experts

Avis hors comité

Numéro de saisine

2012-SA-0051

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Consommations alimentaires, méthodologie, fréquentiel alimentaire, rappel de 24 heures, calcul d’exposition, Polynésie Française
Document PDF

Rapport d'étude de l'Anses "Algues vertes - Revue des données disponibles relatives aux dangers et aux expositions éventuelles liés à la baignade et la consommation de coquillages dans des zones touchées par des proliférations d’algues vertes" (Étude menée entre décembre 2010 et mai 2011)

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Type

Rapport

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2010-SA-0241

Numéros de saisines liées

2010sa0175

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Algues vertes, baignade, coquillages

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement