Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :

> par mot(s) du titre ou par mots clés,

> par domaine via un collectif d'experts,

> par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés

Trouver un document

Aide à la recherche

Fermer

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :

  • par mot(s) du titre ou par mots clés,
  • par domaine via un collectif d'experts,
  • par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.

6133 Documents
Document PDF

AVIS et rapport de l'Afsset relatifs à : Evaluation du risque sanitaire pour l’Homme lié à la présence de virus Influenza aviaires hautement pathogènes de sous-type H5N1 ou d’un virus pandémique dérivé de ce sous-type dans divers effluents aqueux et eaux de surface - Sources probables d’émission du virus Influenza aviaire de sous-type H5N1 et cycle éventuel de dissémination vers le milieu naturel aquatique : exposition et risques pour la population générale et professionnelle.

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2005-ET-0011

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Influenza aviaire, virus Influenza aviaires hautement pathogènes, effluents aqueux, eaux de baignade, voies potentielles de propagation.

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’abrogation des dispositions relatives à l’incorporation dans les aliments pour bébés et les compléments alimentaires de certains tissus de ruminants (article 15-2 du décret du 15 avril 1912)

Téléchargement

Type

Avis

Numéro de saisine

2006-SA-0205

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

EST, infectiosité, aliments pour bébés et compléments alimentaires

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur une modification de l’arrêté relatif à certaines mesures de lutte contre la tuberculose de la faune sauvage dans le massif forestier de Brotonne-Mauny

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2006-SA-0301

Numéros de saisines liées

saisines liées 2006sa0265 2005sa0336

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

tuberculose, Brotonne-Mauny, inspection, carcasses

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un guide de bonnes pratiques d’hygiène et d’application des principes HACCP (GBPH) 'en restauration pour les établissements d'accueil collectif de jeunes enfants'

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques biologiques dans les aliments

Numéro de saisine

2006-SA-0218

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à la demande d'avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 28 février 2000 relatif à l'agrément et à l'enregistrement de certains établissements et intermédiaires dans le secteur de l'alimentation animale

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Alimentation animale

Numéro de saisine

2006-SA-0304

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Alimentation animale, agréments, autorisations, salmonelles, protéines animales, importations

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’apparition d’un foyer d’Influenza aviaire H5N1 hautement pathogène au Royaume-Uni et à l’évaluation de la situation et du niveau de risque afin de déterminer les mesures à prendre en France

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2007-SA-0041

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Influenza aviaire, avifaune sauvage, avifaune domestique, Royaume-Uni

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’évaluation des justificatifs concernant le dépassement des doses maximales admises en folates, vitamine D et en fer dans un complément alimentaire destiné aux femmes en période périconceptionnelle et aux femmes enceintes.

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2006-SA-0276

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

complément alimentaire, femmes enceintes et désireuses de procréer, folates, fer, vitamine D

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif aux risques microbiologiques du sel marin artisanal de l’Atlantique lorsqu’il est utilisé comme sel de table ou comme sel destiné aux industries agroalimentaires

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques biologiques dans les aliments

Numéro de saisine

2006-SA-0309

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

sel alimentaire produits de salaison saumure

Thematique

Alimentation et nutrition humaine