Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :

> par mot(s) du titre ou par mots clés,

> par domaine via un collectif d'experts,

> par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés

Trouver un document

Aide à la recherche

Fermer

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :

  • par mot(s) du titre ou par mots clés,
  • par domaine via un collectif d'experts,
  • par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.

6132 Documents
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l’évaluation des risques sanitaires liés à la présence d’o-phénylphénol (OPP), de toluène, de n-hexane, de cis-1(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azonia adamantane chloride (cis-CTAC) et de methyl-tertiary-butyl-éther (MTBE) dans les produits de consommation - RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation des risques sanitaires liés à la présence de substances perturbatrices endocriniennes et/ou reprotoxiques dans les produits de consommation - O-PHÉNYLPHÉNOL (OPP) (n° CAS 90-43-7)

Téléchargement

Type

Avis

Numéro de saisine

2009-SA-0331

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

AVIS et rapport de l'Anses relatif à l’information des consommateurs en matière de prévention des dangers biologiques - Tome 1 – Hiérarchisation des couples danger/aliment et état des lieux des mesures d’information

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques biologiques dans les aliments

Numéro de saisine

2012-SA-0118

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Information du consommateur, Risques microbiologiques, Hygiène

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l’autorisation exceptionnelle d’utiliser, pour la production d’eau destinée à la consommation humaine, l’eau brute issue du forage F3, dépassant la limite de qualité réglementaire pour le sélénium, exploitée par la commune de Somain (Nord)

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2013-SA-0201

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Autorisation exceptionnelle, eau souterraine, sélénium, EDCH, nanofiltration

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

AVIS et rapport de l’Anses relatif à « Demande de complément à l’analyse de risque phytosanitaire sur les nématodes des tiges et bulbes (Ditylenchus dipsaci) sur la luzerne (saisine n°2012-SA-0086). Élargissement aux autres végétaux réglementés »

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Risques biologiques pour la santé des végétaux

Numéro de saisine

2013-SA-0155

Numéros de saisines liées

2012-SA-0086

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Analyse de risque phytosanitaire, Ditylenchus dipsaci, nématode des tiges et bulbes, Liliacées maraîchères, Liliacées florales, semences, Union Européenne, Directive 2000/29/CE

Thematique

Santé des végétaux
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d'appui scientifique et technique concernant les engrais NP issus de lisiers dont les matières premières sont préalablement digérées par méthanisation, candidats à l’inscription au projet de norme NF U 42-001-2 "Engrais Organiques"

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Matières fertilisantes et supports de culture

Numéro de saisine

2014-SA-0064

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Lisiers, effluents d’élevage, matières végétales, méthanisation, digestion anaérobie, engrais organiques, compostage, séchage, chaulage, projet de norme NF U 42-001-2

Thematique

Santé des végétaux
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l’évaluation des risques sanitaires liés à la présence d’o-phénylphénol (OPP), de toluène, de n-hexane, de cis-1(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azonia adamantane chloride (cis-CTAC) et de methyl-tertiary-butyl-éther (MTBE) dans les produits de consommation - RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation des risques sanitaires liés à la présence de substances perturbatrices endocriniennes et/ou reprotoxiques dans les produits de consommation - O-PHÉNYLPHÉNOL (OPP) (n° CAS 90-43-7) - ANNEXE 2: Profil toxicologique

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation

Numéro de saisine

2009-SA-0331

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l’évaluation des justificatifs relatifs à un aliment destiné à des fins médicales pour les besoins nutritionnels préopératoires de patients allant subir une chirurgie bariatrique

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2013-SA-0060

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Addfms, obésité, chirurgie bariatrique, besoins nutritionnels préopératoires.

Thematique

Alimentation et nutrition humaine