Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6133 Documents
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2011-SA-0240

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Enzyme, auxiliaire technologique, alpha-amylase, Bacillus licheniformis, Geobacillus stearothermophilus, amidonnerie, brasserie, production de sirop, alcool potable

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2012-SA-0043

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Enzyme, Projet d'arrêté, Alimentation humaine, Auxiliaires technologiques

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2012-SA-0108

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Macro-organisme, lutte biologique, bio-contrôle

Thematique

Santé des végétaux
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2011-SA-0243

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Addfms, maladie du métabolisme des acides aminés, acidurie glutarique, lysine, tryptophane

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2011-SA-0268

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

ADDFMS, substitut de poisson, hypoprotidique, maladies héréditaires du métabolisme des acides aminés

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2011-SA-0269

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

ADDFMS, substitut de viande, hypoprotidique, maladies héréditaires du métabolisme des acides aminés

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Risques biologiques pour la santé des végétaux

Numéro de saisine

2011-SA-0137

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Analyse de risque phytosanitaire, phytoplasmes des arbres fruitiers, ‘Candidatus Phytoplasma mali’, prolifération du pommier, ‘Candidatus Phytoplasma pyri’, dépérissement du poirier, ‘Candidatus Phytoplasma prunorum’, European stone fruit yellows, Union européenne, directive 2000/29/CE, mesures de gestion maladies

Thematique

Santé des végétaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2012-SA-0027

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Produits phytopharmaceutiques, produits de bio-contrôle, phéromones, substance de base, substance à faible risque, microorganisme, macroorganisme, extrait de plantes

Thematique

Santé des végétaux
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes