Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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28 Documents
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Analyse socio-économique

Numéro de saisine

2022-AUTO-0038

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Agriculture, Alternatives chimiques et non-chimiques, Analyse socio-économique, Composés du cuivre, Evaluation technico-économique, Impacts, Scénario de substitution

Thematique

Santé des végétaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2020-REACh-0186

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, RDP, CDBC

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2020-REACh-0187

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, RDP, CDBC

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits biocides

Numéro de saisine

2020-SA-0134

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Biocides, tissu traité, zéolithe d’argent, zéolithe d’argent et de cuivre, masque de protection

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2019-SA-0067

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Gaz alimentaire, CO2, migration, cuivre, métaux

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2013-SA-0211

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Composés du Cuivre, toxicité, maladie d’Alzheimer, exposition opérateur, exposition travailleur, exposition résident et exposition consommateur

Thematique

Santé des végétaux
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Alimentation animale

Numéro de saisine

2013-SA-0132

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Directive 2008/38/CE, objectif nutritionnel particulier, Chien, foie, cuivre, surcharge hépatique

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2012-SA-0184

Numéros de saisines liées

2012-ha-0943

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Produits phytopharmaceutiques, Cuivre

Thematique

Santé des végétaux
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes