Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6115 Documents
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux milieux aériens

Numéro de saisine

2024-SA-0116

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

miante, Particules minérales allongées, émissivité, exposition, population générale, consommateur, granulats alluvionnaires

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2024-AST-0114

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Dioxyde de titane, évaluation de la sécurité, génotoxicité, regroupement des nanoformes

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux milieux aériens

Numéro de saisine

2021-SA-0039

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Trafic routier, pollution atmosphérique, pollution liée à la circulation, exposition professionnelle, évaluation des risques, risques sur la santé

Thematique

Santé et environnement
Santé et travail
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2019-SA-0198

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Valeur toxicologique de référence, VTR, particule ultrafine, inhalation

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Numéro de saisine

2024-AST-0113

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Produits de protection solaire, recommandation européenne, allégations, efficacité, sécurité

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux milieux aériens

Numéro de saisine

2019-SA-0075

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

avion, cabine, personnel navigant, hôtesse de l’air, pilote d’avion, stewart, effets sur la santé, qualité de l’air, syndrome aérotoxique, évènement feux fumée

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2024-SA-0099

Numéros de saisines liées

2022-SA-0220
2021-SA-0228
2021-SA-0200
2021-AST-0203
2018-SA-0017
2016-SA-0229
2014-SA-0218
2013-SA-0129

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Bouquetin des Alpes, brucellose, Brucella melitensis, Capra ibex, massif du Bargy, mesures
de lutte, abattages, option de gestion

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Biotechnologies

Numéro de saisine

2023-SA-0190

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, PGM, betterave sucrière KWS20-1, tolérance, herbicides, glufosinate-ammonium, glyphosate, dicamba, PAT, DMO, CP4 EPSPS

Thematique

Santé des végétaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques biologiques dans les aliments

Numéro de saisine

2024-SA-0067

Numéros de saisines liées

2023-AST-0130
2023-SA-0146

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Tuberculose zoonotique ; dose-réponse ; Mycobacterium bovis ; appréciation quantitative du risque ; lait cru ; fromage au lait cru

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et bien-être des animaux