Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6115 Documents
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’évaluation des justificatifs relatifs à une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales présentée pour répondre aux besoins nutritionnels des nourrissons de 0 à 6 mois dans le cadre du traitement nutritionnel des reflux gastro-œsophagiens sévères et persistants avec régurgitations

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2020-SA-0099

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

DADFMS, préparation pour nourrissons, régurgitations, reflux gastro-œsophagien

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du colza génétiquement modifié NS-B50027-4 développé pour avoir un profil modifié en acides gras et pour être tolérant au glufosinate-ammonium, pour l’importation, la transformation et l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2019-160)

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2022-SA-0096

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, PGM, colza, acide gras, acide eicosapentaénoïque (EPA), acide docosahexaénoïque (DHA), glufosinate-ammonium

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la publication de la proposition de règlement du parlement européen et du conseil modifiant le règlement (CE) nº 1272/2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2023-REACh-0050

Numéros de saisines liées

2022-SA-0169

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif une demande d'autorisation exceptionnelle d'utiliser, pour la production d'eau destinée à la consommation humaine, l'eau des forages F1 à F4 du champ captant de Meulan-en-Yvelines (Yvelines) ne respectant pas la limite de qualité réglementaire pour le chrome dans les eaux brutes

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2022-SA-0196

Numéros de saisines liées

2021-SA-0025 et 2021-SA-0160

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eau destinée à la consommation humaine, forage, ressource en eau, chrome

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif au projet d’arrêté relatif aux conditions de production et d’utilisation des eaux usées traitées [issues du traitement d'épuration des eaux résiduaires urbaines] pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2022-SA-0238

Numéros de saisines liées

2018-SA-0198

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eaux usées traitées, eaux usées traitées réutilisables, réutilisation, irrigation agricole, irrigation d’espaces verts, exigences de qualité, barrières, réglementation

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

RAPPORT AST de l'Anses relatif à la campagne nationale de mesure de l’occurrence de composés émergents dans les eaux destinées à la consommation humaine - Pesticides et métabolites de pesticides - Résidus d’explosifs - 1,4-dioxane - Campagne 2020-2022

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Type

Rapport

Numéro de saisine

2022-AST-0255

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eaux destinées à la consommation humaine - Contaminants émergents – Métabolites de pesticides – Résidus d’explosifs – 1,4-dioxane - Campagne d’occurrence - France

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux modalités de surveillance et de lutte contre la brucellose des bouquetins dans les massifs du Bargy et des Aravis et aux modalités de surveillance des cheptels de ruminants estivant dans le massif des Aravis

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2022-SA-0220

Numéros de saisines liées

2021-SA-0228, 2021-SA-0200, 2021-AST-0203, 2018-SA-0017, 2016-SA-0229, 2014-SA-0218, 2013-SA-0129

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Bouquetin des Alpes, brucellose, Brucella melitensis, Capra ibex, cheptel bovin, massif du Bargy, massif des Aravis, mesures de lutte, abattages, option de gestion

Thematique

Santé et bien-être des animaux