Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6115 Documents
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2021-SA-0206

Numéros de saisines liées

2021-SA-0100, 2021-SA-0183

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eau destinée à la consommation humaine, eau conditionnée, eau minérale naturelle, eau de source, eau rendue potable par traitement, contrôle sanitaire, analyse, réglementation.

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux milieux aériens

Numéro de saisine

2019-SA-0148

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Enceinte ferroviaire souterraine, Métropolitain, Métro, Transport urbain, Valeur guide de qualité de l’air intérieur, Particules, Effets sanitaires, Population générale

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2021-SA-0127

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales (DADFMS), préparation pour nourrissons, régurgitations, reflux gastro-œsophagien, caroube

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2021-REACh-0117

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, BNPA, Produits de réaction de la diphénylamine avec le nonène (ramifié), EC 701-385-4

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2020-SA-0167

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Abeille domestique, bourdons, abeilles solitaires, mesures de compensation, produits phytopharmaceutiques, attractivité des cultures, arrêté du 20 novembre 2021

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation

Numéro de saisine

2020-SA-0180

Numéros de saisines liées

2009-SA-0340, 2009-SA-0341

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Funéraire, housse, cuvette, référentiel, cercueil, filtre, hermétique

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2022-SA-0054

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, maïs DP4114xMON810xMIR604xNK603, tolérance au glyphosate, tolérance au glufosinate-ammonium, résistance à des insectes, Cry1F, Cry34Ab1, Cry35Ab1, PAT, Cry1Ab, mCry3A, PMI, CP4 EPSPS

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Alimentation animale

Numéro de saisine

2021-SA-0174

Numéros de saisines liées

2018-SA-0244 ; 2021-SA-0175

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Objectif nutritionnel particulier, fièvre vitulaire, vache laitière, alimentation animale

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Alimentation animale

Numéro de saisine

2021-SA-0175

Numéros de saisines liées

2018-SA-0244 ; 2021-SA-0174

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Objectif nutritionnel particulier, fièvre vitulaire, vache laitière, menthol, alimentation animale

Thematique

Santé et bien-être des animaux