Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6115 Documents
Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la préparation d’un dossier de restriction selon l’Annexe XV du règlement REACH de la créosote (EC : 232-287-5 ; CAS : 8001-58-9) et des substances visées à l’entrée 31 de l’Annexe XVII du règlement REACH

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2022-REACh-0021

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Restriction – REACH – BPR- Creosote – Créosote – Annexe XV – Annex XV – Wood article – Bois traités – Biocides

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des mesures de gestion relatives à l'influenza aviaire en Vendée et dans les départements limitrophes - 2ème partie – Réponse à la question 2

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2022-SA-0039

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Influenza aviaire, IA HP, lisier, fumier, digestion anaérobie, épandage

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des mesures de gestion relatives à l'influenza aviaire en Vendée et dans les départements limitrophes - 1ère partie – Réponse à la question 3

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2022-SA-0039

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Influenza aviaire, IA HP, H5N8, poussins, œufs à couver, zone réglementée

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de dissémination volontaire d’organismes génétiquement modifiés (OGM) dans le cadre d’un essai clinique d’un médicament vétérinaire

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques environnementaux des médicaments contenant des OGM

Numéro de saisine

2022-DI-0008

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, vaccin vétérinaire, RN1250, vHVT013-69, maladie de Marek, maladie de Gumboro, bursite infectieuse, volailles, dissémination volontaire

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif aux critères, échantillonnage et méthodes analytiques pour la surveillance et le contrôle de la conformité règlementaire des produits du tabac et produits du vapotage sur le marché français

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Type

Rapport

Comité d'experts

Produits du tabac et du vapotage

Numéro de saisine

2020-SA-0015

Numéros de saisines liées

2018-SA-0189

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Règlementation, Additif, Surveillance, Contrôle, Conformité, Analyse chimique, Produit du tabac, Produit du vapotage

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la demande d’inscription des anodes sacrificielles en magnésium sur la "liste de compositions" figurant à l’annexe 1 de l’arrêté du 25 juin 2020 relatif aux matériaux et produits métalliques destinés aux installations de production, de distribution et de conditionnement qui entrent en contact avec l’eau destinée à la consommation humaine

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2021-SA-0186

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eau destinée à la consommation humaine (EDCH), eau chaude sanitaire (ECS), matériaux au contact de l’EDCH (MCDE), anodes sacrificielles en magnésium, acier émaillé, protection cathodique contre la corrosion

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’identification de travaux ou de procédés à inscrire à l’arrêté fixant la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes - Expertise relative aux travaux exposant aux fumées de soudage

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2017-SA-0237

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Fumées de soudage, procédé de soudage, cancérogène, travaux, expositions professionnelles

Thematique

Santé et travail
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’ exposition de la population aux champs électromagnétiques liée au déploiement de la technologie de communication « 5G » et effets sanitaires associés, actualisant l’avis du 12 avril 2021

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Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies

Numéro de saisine

2019-SA-0006

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Technologie de communication 5G, cinquième génération, ondes millimétriques, exposition, évaluation des risques sanitaires

Thematique

Santé et environnement