Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6115 Documents
Document PDF

NOTE AST de l’Anses relative aux mesures de maitrise de l’épizootie d’influenza aviaire dans la région du Sud-Ouest (département 40 et départements mitoyens)

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2020-AST-0179

Numéros de saisines liées

2017-SA-0011, 2017-SA-0026, 2017-SA-0222, 2020-AST-0176

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Influenza aviaire, IA HP, H5N8, palmipèdes, dépeuplement, abattoir

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux mesures d'atténuation des risques devant figurer dans toute dérogation à l'interdiction d'utiliser des produits à base de néonicotinoïdes ou substances à mode d'action identique

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2020-SA-0124

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Abeille, autres pollinisateurs, produit phytopharmaceutique, évaluation du risque réglementaire

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative aux paramètrages d’actions de dépeuplement préventif dans les zones réglementées autour des foyers d’IAHP à H5N8 dans le sud-ouest de la France

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2020-AST-0176

Numéros de saisines liées

2017-SA-0011, 2017-SA-0026, 2017-SA-0246

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Influenza aviaire, IA HP, H5N8, palmipèdes, Chalosse, dépeuplement

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative au risque de diffusion du virus de l'influenza aviaire hautement pathogène lié à certaines activités cynégétiques

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2020-AST-0177

Numéros de saisines liées

2016-SA-0240, 2016-SA-0246, 2020-AST-0176

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Influenza aviaire, IA HP, H5N8, gibiers à plumes

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation des effets sur la santé sur le lieu de travail pour le dioxyde de titane sous forme nanométrique (TiO2-NP, P25) (CAS n°13463-67-7)

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2019-SA-0109

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

VLEP, valeurs limites, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, effets sur la santé, lieux de travail, valeur de référence, dioxyde de titane, TiO2, nanoparticule
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n°1829/2003, de la moutarde brune génétiquement modifiée RF3, développée pour être tolérante au glufosinate-ammonium et comporter un gène de restauration de la fertilité, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-NL-2019-158) »

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2020-SA-0127

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, Brassica juncea RF3, tolérance au glufosinate-ammonium, restauration de la fertilité, PAT, Barstar

Thematique

Alimentation et nutrition humaine