Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6115 Documents
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments

Numéro de saisine

2020-SA-0041

Numéros de saisines liées

2006-SA-0254, 2007-SA-0098

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Cadmium, bulots, contamination

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2020-SA-0002

Numéros de saisines liées

2018-SA-0234

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Enzyme, auxiliaire technologique, bêta-galactosidase, Aspergillus oryzae, sirop de galacto-oligosides, galacto-oligosaccharides, GOS, nourrissons

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2019-REACh-0222

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Couches pour bébé, formaldéhyde, HAP, dioxines, furanes, PCB, restriction, évaluation de risques, analyse socio-économique, substitution, impacts, bénéfices sanitaires

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2020-SA-0116

Numéros de saisines liées

2013-SA-0013, 2008-SA-0095

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, cotonnier GHB614, tolérance au glyphosate, 2mEPSPS

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2015-SA-0158

Numéros de saisines liées

2015-SA-0158, 2016-SA-0096

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Chien, morsure, chien de catégorie, race, législation, vétérinaire, évaluation comportementale, évaluation de risque, législation chiens dangereux, agression, dangerosité

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2019-SA-0132

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

DIMETHYLDITHIOCARBAMATE DE SODIUM, N° CAS 128-04-1, N° CE 204-876-7, ANTIMICROBIEN, AUXILIAIRE TECHNOLOGIQUE, SUCRE

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits biocides

Numéro de saisine

2020-SA-0134

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Biocides, tissu traité, zéolithe d’argent, zéolithe d’argent et de cuivre, masque de protection

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2020-SA-0052

Numéros de saisines liées

2011-SA-0091

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, maïs DAS-40278-9, tolérance au 2,4D, tolérance aux AOPP, AAD-1

Thematique

Alimentation et nutrition humaine