Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :

> par mot(s) du titre ou par mots clés,

> par domaine via un collectif d'experts,

> par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés

Trouver un document

Aide à la recherche

Fermer

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :

  • par mot(s) du titre ou par mots clés,
  • par domaine via un collectif d'experts,
  • par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.

6115 Documents
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2020-SA-0064

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eau destinée à la consommation humaine, réglementation, réseau d’eau, distribution d’eau, branchement d’eau, interconnection, épidémie d’origine hydrique, bâtiment

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Matières fertilisantes et supports de culture

Numéro de saisine

2020-SA-0093

Numéros de saisines liées

2016-SA-0152, 2018-SA-0255

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

cahier des charges - digestats - méthanisation - digestion anaérobie - effluents d’élevage - déchets végétaux issus de l’industrie agro-alimentaire - sous-produits animaux de catégorie 3 - mésophile - thermophile - procédé infiniment mélangé - voie liquide - processus discontinu en phase solide - voie sèche - séparation de phase - traitement thermique - séchage - grandes cultures - prairies

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux milieux aériens

Numéro de saisine

2019-SA-0220

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Maladie professionnelle, reconnaissance, méthodologie de l’expertise, diagnostic médical, exposition professionnelle, relation causale
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2017-SA-0148

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Poussières sans effet spécifique (PSES), fraction inhalable, fraction alvéolaire, aérosols, air des lieux de travail, VLEP, valeurs limites, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, milieu professionnel

Thematique

Santé et travail
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques biologiques dans les aliments

Numéro de saisine

2016-SA-0265

Numéros de saisines liées

2010-SA-0231

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Danger biologique ; aliments ; Trichinella spp.

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2018-SA-0208

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

GLDA-Na4 ; Arrêté du 8 septembre 1999 ; Produits de nettoyage

Thematique

Alimentation et nutrition humaine