Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :

> par mot(s) du titre ou par mots clés,

> par domaine via un collectif d'experts,

> par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés

Trouver un document

Aide à la recherche

Fermer

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :

  • par mot(s) du titre ou par mots clés,
  • par domaine via un collectif d'experts,
  • par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.

6118 Documents
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2023-REACh-0219

Numéros de saisines liées

2024-REACh-0004; 2023-REACh-0030; 2022-REACh-0011; 2022-REACh-0009; 2021-REACh-0007; 2021-REACh-0008; 2020-SA-0089; 2021-REACh-0009

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux milieux aériens

Numéro de saisine

2023-MPEX-0043

Numéros de saisines liées

2016-SA-0117

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Valeur guide de qualité de l’air intérieur, VGAI, tétrachloroéthylène, 127-18-4, inhalation, aiguë, subchronique, chronique, cancer, métrologie, méthodes de mesure, logements, écoles, expertise

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation

Numéro de saisine

2020-SA-0180

Numéros de saisines liées

2009-SA-0340 et 2009-SA-0341

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Funéraire, housse, cuvette, référentiel, cercueil, filtre, hermétique

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2023-SA-0206

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eau destinée à la consommation humaine (EDCH), matériaux au contact de l’EDCH (MCDE), membranes, liste positive de substance de départ (LP), chlorure de diallyldiméthylammonium (DADMAC).

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux milieux aériens

Numéro de saisine

2023-SA-0208

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Huile alimentaire usagée, carburant, véhicules, émission, pollution de l’air

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2023-SA-0037

Numéros de saisines liées

2014-SA-0177 et 2015-SA-0146

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eaux usées traitées, Eaux non potables, exigences de qualité

Thematique

Alimentation et nutrition humaine