Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

AVIS de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à l’interprétation des résultats de l’étude nationale Anses/InVS d’imprégnation aux PCB des consommateurs de poissons d'eau douce

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments

Numéro de saisine

2011-SA-0118

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

PCB, RECOMMANDATIONS, POISSONS

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Avis de l'Anses relatif à « l’élaboration d’une valeur toxicologique de référence chronique par voie orale de l’hydrate de chloral »

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Type

Avis

Numéro de saisine

2010-SA-0227

Numéros de saisines liées

2007sa0409

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Hydrate de chloral, valeurs toxicologiques de référence, dose critique, facteurs d’incertitude, effets santé, population générale

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Avis de l'Anses relatif à « l’élaboration de valeurs toxicologiques de référence par voie orale fondées sur les effets reprotoxiques pour l’acide dichloroacétique, l’acide trichloroacétique et l’acide dibromoacétique »

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Type

Avis

Numéro de saisine

2009-SA-0343

Numéros de saisines liées

2007sa0409

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Acide dichloroacétique, acide trichloroacétique, acide dibromoacétique, reprotoxicité, développement, fertilité, valeurs toxicologiques de référence, dose critique, facteurs d’incertitude, effets santé, population générale

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à la proposition de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel. Evaluation des effets sur la santé et des méthodes de mesure des niveaux d’exposition sur le lieu de travail pour le di(2-éthylhexyl) phtalate (DEHP) [N° CAS : 117-81-7]

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2007-SA-0420

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

VLEP, Di(2-éthylhexyl) phtalate, DEHP

Thematique

Santé et travail
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à la proposition de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel. Evaluation des effets sur la santé et des méthodes de mesure des niveaux d’exposition sur le lieu de travail pour l’acrylamide [N° CAS : 79-06-1]

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2007-SA-0418

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

VLEP, Acrylamide

Thematique

Santé et travail
Document PDF

Avis de l'Anses sur des données complémentaires relatives à la demande d’autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié 356043, tolérant au glyphosate et aux herbicides inhibant l’acétolactate synthétase pour l’importation et l’utilisation en alimentation humaine et animale de graines et de produits dérivés, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003.

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2011-SA-0215

Numéros de saisines liées

2007sa0347

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, soja 306043, tolérance glyphosate, tolérance inhibiteur ALS, GAT4601, GM-HRA

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Avis de l'Anses relatif à "des graines potagères traitées avec du thirame en vente libre et destinées à des utilisateurs amateurs"

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2011-SA-0228

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Graine potagère, carotte, traitement de semence, thirame, utilisateur amateur

Thematique

Santé des végétaux
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

Avis de l'Anses relatif à la demande d’inscription des revêtements d’étain et de nickel pour les produits en laiton ou en autres alliages de cuivre à l’annexe 1 de l’arrêté du 29 mai 1997 modifié relatif aux conditions d’utilisation des matériaux et objets entrant au contact d’eau destinée à la consommation humaine

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2011-SA-0028

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eau destinée à l’alimentation humaine, matériaux au contact de l’eau, métaux, revêtements d’étain et de nickel

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement