Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2011-SA-0181

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

MFSC, Phosphite, acide phosphoreux, mono-potassium phosphite, acide phosphonique, phosphonate, Réglementation (CE) n°2003/2003, engrais foliaire

Thematique

Santé des végétaux
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2011-SA-0214

Numéros de saisines liées

2010sa0146

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, soja MON87701, résistance à des lépidoptères, Cry1Ac

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2011-SA-0191

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eaux d’alimentation, traitement thermique fonctionnant en simple échange, fluide caloporteur

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2011-SA-0182

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eaux d’alimentation, traitement thermique fonctionnant en simple échange, fluide caloporteur

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2011-SA-0146

Numéros de saisines liées

2009sa0162

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eaux d’alimentation, traitement thermique fonctionnant en simple échange, fluide caloporteur

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2011-SA-0196

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Arrêté, code rural et de la pêche maritime, substances actives, produits phytopharmaceutiques

Thematique

Santé des végétaux
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2011-SA-0035

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eau de consommation humaine, Traitement de désinfection, Procédé à rayonnements ultra-violets basse pression

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits biocides

Numéro de saisine

2008-SA-0413

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Directive 98/8/CE, Biocides, TP22, Code général des collectivités territoriales, art. R. 2213-3, décret 2006-1675, DGS

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes